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Document C:1997:206:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 206, 7 juillet 1997


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 206
40e année
7 juillet 1997



Édition de langue française

 

Communications et informations

  

Numéro d'information

Sommaire

Page

 
  

Communications

 

......

 
  

II Actes préparatoires

 
  

Comité économique et social

  

Session de avril 1997

97/C 206/01

Avis du Comité économique et social sur «La politique future de lutte contre le bruit - Livre vert de la Commission européenne»

1

97/C 206/02

Avis du Comité économique et social sur la «Communication de la Commission: Mise en oeuvre du droit communautaire de l'environnement»

7

97/C 206/03

Avis du Comité économique et social sur le «Livre vert - Vivre et travailler dans la société de l'information: Priorité à la dimension humaine»

10

97/C 206/04

Avis du Comité économique et social sur le «Rapport de la Commission sur le projet pilote SLIM - Simplifier la législation relative au marché intérieur»

14

97/C 206/05

Avis du Comité économique et social sur la «Proposition de directive du Conseil relative à la taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures»

17

97/C 206/06

Avis du Comité économique et social sur le «Livre blanc - Une stratégie pour revitaliser les chemins de fer communautaires»

23

97/C 206/07

Avis du Comité économique et social sur la «Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 94/58/CE concernant le niveau minimal de formation des gens de mer»

29

97/C 206/08

Avis du Comité économique et social sur le «Septième rapport annuel sur les Fonds structurels en 1995»

34

97/C 206/09

Avis du Comité économique et social sur la «Communication de la "Commission Énergie pour l'avenir: les sources d'énergie renouvelables" (Livre vert - Pour une stratégie communautaire)»

41

97/C 206/10

Avis du Comité économique et social sur la «Proposition de directive du Conseil concernant la lutte contre Pseudomonas solanacearum (Smith) Smith»

57

97/C 206/11

Avis du Comité économique et social sur la «Proposition de réglement (CE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) nº 1765/92 instituant un régime de soutien aux producteurs de certaines cultures arables»

59

97/C 206/12

Avis du Comité économique et social sur la «Proposition de règlement (CE) du Conseil portant règles générales d'application pour les actions visant à l'amélioration de la production et de la commercialisation du miel»

60

97/C 206/13

Avis du Comité économique et social sur la «Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant un programme d'action pour l'amélioration de la sensibilisation des professions juridiques au droit communautaire - Action Robert Schuman»

63

97/C 206/14

Avis du Comité économique et social sur la «Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil: impact et efficacité du marché unique»

65

97/C 206/15

Avis du Comité économique et social sur «Les PME dans les régions frontalières - problèmes rencontrés dans les relations d'affaires transfrontalières y compris ceux relatifs aux exigences techniques»

70

97/C 206/16

Avis du Comité économique et social sur le «Premier rapport sur la cohésion»

78

97/C 206/17

Avis du Comité économique et social sur la «Communication de la Commission sur les industries nucléaires dans l'Union européenne» (Programme indicatif nucléaire au sens de l'article 40 du Traité Euratom)

88

97/C 206/18

Avis du Comité économique et social sur le Rapport économique annuel 1997 - «Croissance, emploi et convergence sur la voie vers l'UEM»

104

97/C 206/19

Avis du Comité économique et social sur la «Proposition de directive du Conseil sur l'enregistrement des personnes voyageant à bord de navires à passagers»

111

97/C 206/20

Avis du Comité économique et social sur:
— la «Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen relative à la stratégie future pour la maîtrise des émissions atmosphériques du transport routier, tenant compte des résultats du programme auto-oil»,
— la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant la qualité de l'essence et du carburant diesel et modifiant la directive 93/12/CEE du Conseil», et
— la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur et modifiant les directives 70/156/CEE et 70/220/CEE du Conseil»

113

97/C 206/21

Avis du Comité économique et social sur le thème «L'Union européenne et les aspects extérieurs de la politique des droits de l'homme»

117

97/C 206/22

Avis du Comité économique et social sur la «Proposition de décision du Conseil concernant l'organisation de la coopération sur des objectifs communautaires convenus dans le domaine de l'énergie»

123

97/C 206/23

Avis du Comité économique et social sur «La situation et les problèmes de la sylviculture dans l'Union européenne et la potentialité de développement des politiques forestières»

128




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