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Document C:1997:180:TOC
Official Journal of the European Communities, C 180, 14 June 1997
Journal officiel des Communautés européennes, C 180, 14 juin 1997
Journal officiel des Communautés européennes, C 180, 14 juin 1997
Journal officiel |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Commission | ||||
97/C 180/01 | ECU 13 juin 1997 | |||
97/C 180/02 | Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (céréales) | |||
97/C 180/03 | Télécommunications: liste des normes ONP pour la fourniture d'un réseau ouvert (cinquième édition) | |||
97/C 180/04 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre du règlement (CE) n° 2317/95 du Conseil, du 25 septembre 1995, déterminant les pays tiers dont les ressortissants doivent être munis d'un visa lors du franchissement des frontières extérieures des États membres | |||
97/C 180/05 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 89/686/CEE du Conseil relative aux équipements de protection individuelle, modifiée par les directives 93/68/CEE, 93/95/CEE et 96/58/CE | |||
97/C 180/06 | Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire no IV/M.940 - UBS/Mister Minit) | |||
97/C 180/07 | COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU TITRE DE L'ARTICLE 4 PARAGRAPHE 1 POINT a) DU RÈGLEMENT (CEE) No 2408/92 DU CONSEIL Modification par la France d'obligations de service public sur des services aériens réguliers à l'intérieur de la France | |||
II Actes préparatoires | ||||
Commission | ||||
97/C 180/08 | Proposition modifiée de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant l'introduction de techniques de planification rationnelle dans les secteurs de la distribution du gaz et de l'électricité | |||
III Informations | ||||
Commission | ||||
97/C 180/09 | Avis relatif à une adjudication permanente pour l'attribution des opérations de distillation de pommes retirées du marché | |||
97/C 180/10 | Avis relatif à une adjudication permanente pour l'attribution des opérations de distillation de pommes retirées du marché | |||
97/C 180/11 | Modification à l'avis d'adjudication de la restitution à l'exportation de riz blanchi à grains moyens et longs A vers certains pays tiers | |||
Rectificatifs | ||||
97/C 180/12 | Rectificatif à la communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 89/392/CEE du Conseil relative aux machines, modifiée par les directives 91/368/CEE, 93/44/CEE et 93/68/CEE («Journal officiel des Communautés européennes» no C 169 du 4. 6. 1997) |
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