Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 56
40e année
24 février 1997

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

......

II Actes préparatoires

Comité économique et social

Session d'octobre 1996

97/C 56/01

Avis du Comité économique et social sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant le caractère définitif du règlement et les garanties»

1

97/C 56/02

Avis du Comité économique et social sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social sur une politique de compétitivité industrielle pour l'industrie chimique européenne: un exemple»

3

97/C 56/03:

Avis du Comité économique et social sur la «Communication de la Commission sur le (deuxième) programme intégré en faveur des petites et moyennes entreprises (PME) et de l'artisanat»

7

97/C 56/04:

Avis du Comité économique et social sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions "Vers une nouvelle stratégie maritime"»

9

97/C 56/05:

Avis du Comité économique et social sur le «Livre blanc de la Commission sur "La gestion du trafic aérien - Vers un espace aérien européen sans frontières"»

16

97/C 56/06:

Avis du Comité économique et social sur la simplification des directives verticales dans le domaine des denrees alimentaires:
— «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux produits de cacao et de chocolat destinés à l'alimentation humaine»
— «Proposition de directive du Conseil relative à certains sucres destinés à l'alimentation humaine»
— «Proposition de directive du Conseil relative au miel»
— «Proposition de directive du Conseil relative aux jus de fruits et certains produits similaires destinés à l'alimentation humaine»,
— «Proposition de directive du Conseil relative à certains laits de conserve partiellement ou totalement déshydratés destinés à l'alimentation humaine»,
— «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux extraits de café et aux extraits de chicorée», et
— «Proposition de directive du Conseil relative aux confitures, gelées et marmelades de fruits ainsi qu'à la crème de marrons destinées à l'alimentation humaine»

20

97/C 56/07:

Avis du Comité économique et social sur :
— la «Proposition de directive du Conseil modifiant, en ce qui concerne Gyrodactylus salaris, la directive 91/67/CEE relative aux conditions de police sanitaire régissant la mise sur le marché d'animaux et de produits d'aquaculture», et
— la «Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 93/53/CEE établissant des mesures communautaires minimales de lutte contre certaines maladies des poissons»

28

97/C 56/08:

Avis du Comité économique et social sur le «Livre vert - Vers une tarification équitable et efficace dans les transports - Options en matière d'internalisation des coûts externes des transports dans l'Union européenne»

31

97/C 56/09:

Avis du Comité économique et social sur l'«Action pour l'emploi - Un pacte de confiance»

36

97/C 56/10:

Avis du Comité économique et social sur «Le défi global du commerce international: Une stratégie d'accès aux marchés pour l'Union européenne»

47

97/C 56/11:

Avis du Comité économique et social sur «Le commerce international et l'environnement»

52

97/C 56/12:

Avis du Comité économique et social sur les «Implications pour le marché de la législation et des réglementations nécessaires pour le passage à la monnaie unique»

65

97/C 56/13:

Avis du Comité économique et social sur:
— la «Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen concernant la révision du règlement sur les concentrations»,
— la «Proposition de règlement (CE) du Conseil modifiant le règlement du Conseil nº 4064/89 du 21 décembre 1989 sur le contrôle des concentrations entre entreprises», et
— la «Proposition de règlement (CE) du Conseil modifiant le règlement du Conseil nº 4064/89 du 21 décembre 1989 sur le contrôle des concentrations entre entreprises - articles 87 et 235»

71

97/C 56/14:

Avis du Comité économique et social sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant les directives du Conseil 74/150/CEE, 74/151/CEE, 74/152/CEE, 74/346/CEE, 74/347/CEE, 75/321/CEE, 75/322/CEE, 76/432/CEE, 76/763/CEE, 77/311/CEE, 77/537/CEE, 78/764/CEE, 78/933/CEE, 79/532/CEE, 79/533/CEE, 80/720/CEE, 86/297/CEE, 86/415/CEE, 89/173/CEE en ce qui concerne la vitesse maximale par construction des tracteurs agricoles ou forestiers à roues»

74

97/C 56/15:

Avis du Comité économique et social sur le «Livre vert - Services financiers: répondre aux attentes des consommateurs»

76

97/C 56/16:

Avis du Comité économique et social sur les «Obligations de service public dans le marché intérieur de l'énergie»

83

97/C 56/17:

Avis du Comité économique et social sur les «Relations entre l'Union européenne et Cuba»

91

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