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Document C:1997:016:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 16, 16 janvier 1997


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 16
40e année
16 janvier 1997



Édition de langue française

 

Communications et informations

  

Numéro d'information

Sommaire

Page

 
  

Communications

 
  

Commission

97/C 16/01

ECU 15 janvier 1997

1

97/C 16/02

Prix moyens et prix représentatifs des types de vin de table sur les différentes places de commercialisation

2

97/C 16/03

Relevé des décisions communautaires en matière d'autorisations de mise sur le marché des médicaments du 15 novembre 1996 au 15 décembre 1996 [Publication en vertu de l'article 12 ou de l'article 34 du règlement (CEE) no 2309/93 du Conseil ]

3

97/C 16/04

Relevé des décisions communautaires en matière d'autorisations de mise sur le marché des médicaments du 15 novembre au 15 décembre 1996 Décision prise en vertu de l'article 14 de la directive 75/319/CEE ou de l'article 22 de la directive 81/881/CEE

4

97/C 16/05

Décision de la Commission du 16/12/1996 déclarant la compatibilité avec le marché commun d'une concentration (Affaire N IV/M.839 - Promodes / Garosci) sur base du Règlement (CEE) N 4064/89 du Conseil. (Le texte en langue française est le seul faisant foi.)

15

 
  

Avis aux lecteurs (voir page 3 de la couverture)

 



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