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Document C:1996:384:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 384, 19 décembre 1996


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 384
39e année
19 décembre 1996



Édition de langue française

 

Communications et informations

  

Numéro d'information

Sommaire

Page

 
  

Communications

 
  

Commission

96/C 384/01

ECU 18 décembre 1996

1

96/C 384/02

Prix moyens et prix représentatifs des types de vin de table sur les différentes places de commercialisation

2

96/C 384/03

Avis concernant les mesures antidumping applicables à certains tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier non allié, originaires de Hongrie, de Pologne et de la république de Croatie: modification du nom d'une société bénéficiant d'un taux de droit antidumping individuel

3

96/C 384/04

Décision de la Commission du 27/09/1996 déclarant la compatibilité avec le marché commun d'une concentration (Affaire N IV/M.813 - Allianz / Hermes) sur base du Règlement (CEE) N 4064/89 du Conseil. (Le texte en langue allemande est le seul faisant foi.)

4

96/C 384/05

Décision de la Commission du 21/11/1996 déclarant la compatibilité avec le marché commun d'une concentration (Affaire N IV/M.834 - Metallgesellschaft / Safic Alcan (II)) sur base du Règlement (CEE) N 4064/89 du Conseil. (Le texte en langue anglaise est le seul faisant foi.)

4

 
  

II Actes préparatoires

 

......

 
  

III Informations

 
  

Commission

96/C 384/06

Modification à l'avis d'adjudication de la restitution à l'exportation de blé tendre vers tous les pays tiers

5

96/C 384/07

Modification à l'avis d'adjudication de la restitution à l'exportation d'orge vers tous les pays tiers

5

96/C 384/08

Phare - Pépinière Avis d'appel d'offres lancé par le «National Fund for Environmental Protection and Water Management», représentant le ministère de la protection de l'environnement, des ressources naturelles et des eaux et forêts, au nom du gouvernement polonais pour un projet identifié pour être financé dans le cadre du programme Phare

6

96/C 384/09

Appel à soumission de propositions pour le soutien d'organisations internationales non gouvernementales de jeunesse

7

96/C 384/10

Télécommunications et postes, unité coordination de la société d'information Avis d'attribution de marché

9

  

Cour de justice

96/C 384/11

AVIS DE CONCOURS GÉNÉRAUX

10




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