Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 379
39e année
14 décembre 1996

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

Commission

96/C 379/01

ECU 13 décembre 1996

1

96/C 379/02

Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (céréales)

2

96/C 379/03

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre du règlement (CE) n° 2317/95 du Conseil, du 25 septembre 1995, déterminant les pays tiers dont les ressortissants doivent être munis d'un visa lors du franchissement des frontières extérieures des États membres

3

96/C 379/04

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 92 et 93 du traité CE Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection

10

96/C 379/05

Avis d'expiration prochaine de certaines mesures antidumping

11

96/C 379/06

Notification d'une entreprise commune (Affaire no IV/36.277 - Orbcomm)

12

II Actes préparatoires

Commission

96/C 379/07

Proposition modifiée de DIRECTIVE DU CONSEIL MODIFIANT LA DIRECTIVE 86/378/CEE du 24 juillet 1986 relative à l'égalité de traitement entre hommes et femmes dans les régimes professionnels de sécurité sociale

13

III Informations

Commission

96/C 379/08

Établissement d'un lien fonctionnel entre le projet Trees du CCR à Ispra et la DG XI/D4 à Bruxelles

23

96/C 379/09

Tacis - Équipement informatique et logiciel d'exploitation Projet Tacis - ERUS 9407 Avis d'appel d'offres Procédure ouverte

24

96/C 379/10

Installations d'interprétation simultanée Avis de marché de fournitures Procédure restreinte

25

Rectificatifs

96/C 379/11

Mise en oeuvre de la décision du Conseil du 22. 12. 1995 sur un programme d'action communautaire à moyen terme sur l'égalité des chances entre les femmes et les hommes (1996-2000) («Journal officiel des Communautés européennes» no C 363 du 3. 12. 1996, p. 12)

26

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