Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 334
39e année
8 novembre 1996

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

Conseil

96/C 334/01

Décision du Conseil du 28 octobre 1996 portant nomination d'un membre du comité consultatif de l'Agence d'approvisionnement d'Euratom

1

Commission

96/C 334/02

ECU 7 novembre 1996

2

96/C 334/03

Mémorandum du Comité consultatif de la Communauté européenne du charbon et de l'acier sur les aspects sociaux liés à l'expiration du traité CECA en 2002

3

96/C 334/04

AIDES D'ÉTAT C 46/96 Portugal

6

96/C 334/05

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 92 et 93 du traité CE Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection

8

96/C 334/06

Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire no IV/M.848 - Ahold/CSC)

10

II Actes préparatoires

Commission

96/C 334/07

Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL MODIFIANT LA DIRECTIVE 93/75/CEE RELATIVE AUX CONDITIONS MINIMALES EXIGEES POUR LES NAVIRES A DESTINATION DES PORTS MARITIMES DE LA COMMUNAUTE OU EN SORTANT ET TRANSPORTANT DES MARCHANDISES DANGEREUSES OU POLLUANTES

11

III Informations

Parlement européen

Commission

Comité économique et social

Comité des régions

Cour des comptes

96/C 334/08

AVIS CONCERNANT L'ORGANISATION DE CONCOURS GÉNÉRAUX

14

Commission

96/C 334/09

TACIS - Soupapes de sécurité pour centrales nucléaires Avis d'appel d'offres lancé par la Commission des Communautés européennes et financé dans le cadre du programme TACIS

15

96/C 334/10

Unité d'information mobile Avis de postinformation

16

96/C 334/11

Travailleurs intérimaires Annulation

16

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