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Document C:1996:258:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, C 258, 5 septembre 1996


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    Journal officiel
    des Communautés européennes

    ISSN 0378-7052

    C 258
    39e année
    5 septembre 1996



    Édition de langue française

     

    Communications et informations

      

    Numéro d'information

    Sommaire

    Page

     
      

    Communications

     
      

    Commission

    96/C 258/01

    ECU 4 septembre 1996

    1

    96/C 258/02

    Prix moyens et prix représentatifs des types de vin de table sur les différentes places de commercialisation

    2

    96/C 258/03

    Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire n° IV/M.813 - Allianz/Hermes)

    3

    96/C 258/04

    Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire n° IV/M.792 - Temic/Leica - ADC JV)

    4

     
      

    II Actes préparatoires

     
      

    Commission

    96/C 258/05

    Proposition de DECISION DU CONSEIL relative à la conclusion de l'Accord cadre de coopération destiné à préparer, comme objectif final, une association à caractère politique et économique entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part et la République du Chili d'autre part

    5

    Projet d'accord-cadre de coopération destiné à préparer, comme objectif final, une association à caractère politique et économique entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et la république du Chili d'autre part

    6

    96/C 258/06

    Proposition de DECISION DU CONSEIL relative à l'échange de lettres entre la Communauté et le Chili, concernant l'application provisoire de certaines dispositions de l'Accord cadre de coopération destiné à préparer, comme objectif final, une association à caractère politique et économique entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part et la République du Chili d'autre part

    19

     
      

    III Informations

     
      

    Commission

    96/C 258/07

    GROUPEMENT EUROPÉEN D'INTÉRÊT ÉCONOMIQUE - Avis publiés en vertu du règlement (CEE) n° 2137/85 du 25 juillet 1985 - Constitution

    22

    96/C 258/08

    Mobilier de bureau «rangement» - Procédure restreinte

    22

    96/C 258/09

    Services inhérents aux travaux préparatoires éditoriaux du Secrétariat général de la Commission - Procédure ouverte

    24

    96/C 258/10

    Travaux d'analyse documentaire de concordance juridique/linguistique pour le Secrétariat général de la Commission - Procédure ouverte

    26

    96/C 258/11

    Sélection de sociétés prestant des services de nettoyage - Avis de marché

    27

    96/C 258/12

    Services inhérents à la préparation de la copie et des documents et ouvrages de la Commission par le Secrétariat général de la Commission

    28

    96/C 258/13

    Contrat de prestations de services concernant la gestion de la base de données ECICS (European Customs Inventory of Chemical Substances) - Procédure ouverte

    30

    96/C 258/14

    Contrat de prestations de services concernant la mise à jour de la base de données ECICS (European Customs Inventory of Chemical substances) - Procédure ouverte

    32

    96/C 258/15

    Sélection de sociétés prestant des services postaux rapides - Avis de marché

    34

    96/C 258/16

    Services bancaires - Avis de postinformation

    35




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