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Document C:1996:257:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 257, 4 septembre 1996


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 257
39e année
4 septembre 1996



Édition de langue française

 

Communications et informations

  

Numéro d'information

Sommaire

Page

 
  

Communications

 
  

Commission

96/C 257/01

ECU 3 septembre 1996

1

96/C 257/02

Procédure d'information - Réglementations techniques

2

96/C 257/03

DEMANDE D'UNE PÉRIODE DE TRANSITION Grèce

3

96/C 257/04

DEMANDE D'UNE PÉRIODE DE TRANSITION Luxembourg

5

96/C 257/05

Récapitulatif des appels à la concurrence, publiés dans le Supplément au Journal officiel des Communautés européennes, financés par la Communauté européenne dans le cadre du Fonds européen de développement (FED) ou du budget communautaire (Semaine du 26 au 31 août 1996)

7

 
  

II Actes préparatoires

 

......

 
  

III Informations

 
  

Commission

96/C 257/06

GROUPEMENT EUROPÉEN D'INTÉRÊT ÉCONOMIQUE Avis publiés en vertu du règlement (CEE) no 2137/85 du 25 juillet 1985 - Constitution

8

96/C 257/07

Aspects juridiques des signatures numériques Appel d'offres no XV/96/51/E Procédure ouverte

8

 
  

Rectificatifs

 

96/C 257/08

Systèmes globaux de navigation par satellites («Journal officiel des Communautés européennes» no C 216 du 26. 7. 1996, p. 26)

11




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