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Document C:1996:241:TOC
Official Journal of the European Communities, C 241, 20 August 1996
Journal officiel des Communautés européennes, C 241, 20 août 1996
Journal officiel des Communautés européennes, C 241, 20 août 1996
Journal officiel |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Commission | ||||
96/C 241/01 | ECU 19 août 1996 | |||
96/C 241/02 | Modification à la liste des établissements du Paraguay, agréés pour l'importation de viandes fraîches dans la Communauté | |||
96/C 241/03 | Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire no IV/M.781 - Schering/Gehe - Jenapharm) | |||
96/C 241/04 | Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire no IV/M.794 - Coca-Cola Enterprises Inc./Amalgamated Beverages Great Britain Limited) | |||
96/C 241/05 | Notification des accords de licences exclusives (Affaire no IV/36.183/F-3) | |||
96/C 241/06 | Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire no IV/M.810 - n-tv) | |||
II Actes préparatoires | ||||
Commission | ||||
96/C 241/07 | Proposition de REGLEMENT (CE) DU CONSEIL modifiant le réglement (CEE) n 2081/92 relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d' origine des produits agricoles et des denrées alimentaires | |||
96/C 241/08 | Proposition modifiée de DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL concernant la mise sur le marché de produits biocides | |||
III Informations | ||||
Commission | ||||
96/C 241/09 | Résultats des adjudications (aide alimentaire communautaire) | |||
96/C 241/10 | GROUPEMENT EUROPÉEN D'INTÉRÊT ÉCONOMIQUE Avis publiés en vertu du règlement (CEE) no 2137/85 du 25 juillet 1985 - Constitution | |||
96/C 241/11 | GROUPEMENT EUROPÉEN D'INTÉRÊT ÉCONOMIQUE Avis publiés en vertu du règlement (CEE) no 2137/85 du 25 juillet 1985 - Clôture de la liquidation | |||
96/C 241/12 | TACIS - Équipement pour système de diagnostic Avis d'appel d'offres lancé par la Commission des Communautés européennes, financé dans le cadre du programme TACIS | |||
96/C 241/13 | Phare - Fournitures diverses Avis d'appel d'offres lancé par la Fondation européenne pour la formation au nom du gouvernement de la Lituanie pour un projet financé dans le cadre du programme Phare de la Commission européenne | |||
96/C 241/14 | Fourniture d'un four de frittage Procédure restreinte | |||
96/C 241/15 | Fourniture d'une presse automatique Procédure restreinte | |||
96/C 241/16 | Acquisition d'un microscope électronique à balayage Procédure restreinte | |||
96/C 241/17 | Experts extra-muros Appel d'offres ouvert | |||
96/C 241/18 | Gestion du trafic aérien Avis d'appel d'offres no VII-C3/46-96 concernant une étude sur l'élaboration, la standardisation, d'une réglementation dans le domaine de la gestion du trafic aérien Procédure ouverte | |||
96/C 241/19 | Prestation de service extra-muros Appel d'offres ouvert | |||
96/C 241/20 | Phare - Matériel électronique Avis d'appel d'offres lancé par la Commission des Communautés européennes pour un projet financé par les fonds du programme Phare | |||
96/C 241/21 | Appel d'offres ouvert pour des actions multiples et un soutien du Traité Recherches sur les technologies choisies (Maastricht) | |||
96/C 241/22 | Gaz industriels Avis de postinformation | |||
96/C 241/23 | Études d'évaluation de l'identification de la vigne à partir de photographies aériennes Procédure ouverte |
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