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Document C:1996:241:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 241, 20 août 1996


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 241
39e année
20 août 1996



Édition de langue française

 

Communications et informations

  

Numéro d'information

Sommaire

Page

 
  

Communications

 
  

Commission

96/C 241/01

ECU 19 août 1996

1

96/C 241/02

Modification à la liste des établissements du Paraguay, agréés pour l'importation de viandes fraîches dans la Communauté

2

96/C 241/03

Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire no IV/M.781 - Schering/Gehe - Jenapharm)

3

96/C 241/04

Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire no IV/M.794 - Coca-Cola Enterprises Inc./Amalgamated Beverages Great Britain Limited)

4

96/C 241/05

Notification des accords de licences exclusives (Affaire no IV/36.183/F-3)

5

96/C 241/06

Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire no IV/M.810 - n-tv)

6

 
  

II Actes préparatoires

 
  

Commission

96/C 241/07

Proposition de REGLEMENT (CE) DU CONSEIL modifiant le réglement (CEE) n 2081/92 relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d' origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

7

96/C 241/08

Proposition modifiée de DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL concernant la mise sur le marché de produits biocides

8

 
  

III Informations

 
  

Commission

96/C 241/09

Résultats des adjudications (aide alimentaire communautaire)

18

96/C 241/10

GROUPEMENT EUROPÉEN D'INTÉRÊT ÉCONOMIQUE Avis publiés en vertu du règlement (CEE) no 2137/85 du 25 juillet 1985 - Constitution

19

96/C 241/11

GROUPEMENT EUROPÉEN D'INTÉRÊT ÉCONOMIQUE Avis publiés en vertu du règlement (CEE) no 2137/85 du 25 juillet 1985 - Clôture de la liquidation

19

96/C 241/12

TACIS - Équipement pour système de diagnostic Avis d'appel d'offres lancé par la Commission des Communautés européennes, financé dans le cadre du programme TACIS

20

96/C 241/13

Phare - Fournitures diverses Avis d'appel d'offres lancé par la Fondation européenne pour la formation au nom du gouvernement de la Lituanie pour un projet financé dans le cadre du programme Phare de la Commission européenne

21

96/C 241/14

Fourniture d'un four de frittage Procédure restreinte

22

96/C 241/15

Fourniture d'une presse automatique Procédure restreinte

23

96/C 241/16

Acquisition d'un microscope électronique à balayage Procédure restreinte

24

96/C 241/17

Experts extra-muros Appel d'offres ouvert

25

96/C 241/18

Gestion du trafic aérien Avis d'appel d'offres no VII-C3/46-96 concernant une étude sur l'élaboration, la standardisation, d'une réglementation dans le domaine de la gestion du trafic aérien Procédure ouverte

26

96/C 241/19

Prestation de service extra-muros Appel d'offres ouvert

27

96/C 241/20

Phare - Matériel électronique Avis d'appel d'offres lancé par la Commission des Communautés européennes pour un projet financé par les fonds du programme Phare

28

96/C 241/21

Appel d'offres ouvert pour des actions multiples et un soutien du Traité Recherches sur les technologies choisies (Maastricht)

29

96/C 241/22

Gaz industriels Avis de postinformation

30

96/C 241/23

Études d'évaluation de l'identification de la vigne à partir de photographies aériennes Procédure ouverte

31




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