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Document C:1996:231:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 231, 9 août 1996


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 231
39e année
9 août 1996



Édition de langue française

 

Communications et informations

  

Numéro d'information

Sommaire

Page

 
  

Communications

 

......

 
  

II Actes préparatoires

 
  

Commission

96/C 231/01

Proposition de DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL relative aux produits de cacao et de chocolat destinés à l' alimentation humaine

1

96/C 231/02

Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL relative à certains sucres destinés à l' alimentation humaine

6

96/C 231/03

Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL relative au miel

10

96/C 231/04

Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL relative aux jus de fruits et certains produits similaires destinés à l' alimentation humaine

14

96/C 231/05

Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL relative à certains laits de conserve partiellement ou totalement déshydratés destinés à l' alimentation humaine

20

96/C 231/06

Proposition de DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL relative aux extraits de café et aux extraits de chicorée

24

96/C 231/07

Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL relative aux confitures, gelées et marmelades de fruits ainsi qu' à la crème de marrons destinées à l' alimentation humaine

27




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