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Document C:1996:231:TOC
Official Journal of the European Communities, C 231, 9 August 1996
Journal officiel des Communautés européennes, C 231, 9 août 1996
Journal officiel des Communautés européennes, C 231, 9 août 1996
Journal officiel |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
...... | ||||
II Actes préparatoires | ||||
Commission | ||||
96/C 231/01 | Proposition de DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL relative aux produits de cacao et de chocolat destinés à l' alimentation humaine | |||
96/C 231/02 | Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL relative à certains sucres destinés à l' alimentation humaine | |||
96/C 231/03 | Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL relative au miel | |||
96/C 231/04 | Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL relative aux jus de fruits et certains produits similaires destinés à l' alimentation humaine | |||
96/C 231/05 | Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL relative à certains laits de conserve partiellement ou totalement déshydratés destinés à l' alimentation humaine | |||
96/C 231/06 | Proposition de DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL relative aux extraits de café et aux extraits de chicorée | |||
96/C 231/07 | Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL relative aux confitures, gelées et marmelades de fruits ainsi qu' à la crème de marrons destinées à l' alimentation humaine |
FR |