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Document C:1996:196:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, C 196, 6 juillet 1996


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    Journal officiel
    des Communautés européennes

    ISSN 0378-7052

    C 196
    39e année
    6 juillet 1996



    Édition de langue française

     

    Communications et informations

      

    Numéro d'information

    Sommaire

    Page

     
      

    Communications

     
      

    Conseil

    96/C 196/01

    POSITION COMMUNE (CE) Nº 24/96 arrêtée par le Conseil le 26 février 1996 en vue de l' adoption de la directive 96/.../CE du Parlement européen et du Conseil, du ..., relative aux dénominations textiles

    1

    96/C 196/02

    POSITION COMMUNE (CE) Nº 25/96 arrêtée par le Conseil le 26 février 1996 en vue de l' adoption de la directive 96/.../CE du Parlement européen et du Conseil, du ..., relative à certaines méthodes d' analyse quantitative de mélanges binaires de fibres textiles

    20

    96/C 196/03

    POSITION COMMUNE (CE) Nº 26/96 arrêtée par le Conseil le 26 février 1996 en vue de l' adoption du règlement (CE) nº .../96 du Conseil, du ..., relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce

    58

    96/C 196/04

    POSITION COMMUNE (CE) Nº 27/96 arrêtée par le Conseil le 29 avril 1996 en vue de l' adoption du règlement (CE) nº .../96 du Parlement européen et du Conseil, du ..., modifiant le règlement (CEE) nº 1601/91 établissant les règles générales relatives à la définition, à la désignation et à la présentation des vins aromatisés, des boissons aromatisées à base de vin et des cocktails aromatisés de produits viti-vinicoles

    130




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