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Document C:1996:196:TOC
Official Journal of the European Communities, C 196, 6 July 1996
Journal officiel des Communautés européennes, C 196, 6 juillet 1996
Journal officiel des Communautés européennes, C 196, 6 juillet 1996
Journal officiel |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Conseil | ||||
96/C 196/01 | POSITION COMMUNE (CE) Nº 24/96 arrêtée par le Conseil le 26 février 1996 en vue de l' adoption de la directive 96/.../CE du Parlement européen et du Conseil, du ..., relative aux dénominations textiles | |||
96/C 196/02 | POSITION COMMUNE (CE) Nº 25/96 arrêtée par le Conseil le 26 février 1996 en vue de l' adoption de la directive 96/.../CE du Parlement européen et du Conseil, du ..., relative à certaines méthodes d' analyse quantitative de mélanges binaires de fibres textiles | |||
96/C 196/03 | POSITION COMMUNE (CE) Nº 26/96 arrêtée par le Conseil le 26 février 1996 en vue de l' adoption du règlement (CE) nº .../96 du Conseil, du ..., relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce | |||
96/C 196/04 | POSITION COMMUNE (CE) Nº 27/96 arrêtée par le Conseil le 29 avril 1996 en vue de l' adoption du règlement (CE) nº .../96 du Parlement européen et du Conseil, du ..., modifiant le règlement (CEE) nº 1601/91 établissant les règles générales relatives à la définition, à la désignation et à la présentation des vins aromatisés, des boissons aromatisées à base de vin et des cocktails aromatisés de produits viti-vinicoles |
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