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Document C:1996:134:TOC
Official Journal of the European Communities, C 134, 6 May 1996
Journal officiel des Communautés européennes, C 134, 6 mai 1996
Journal officiel des Communautés européennes, C 134, 6 mai 1996
Journal officiel |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Conseil | ||||
96/C 134/01 | POSITION COMMUNE (CE) Nº 17/96 arrêtée par le Conseil le 18 décembre 1995 en vue de l' adoption du règlement (CE) nº .../96 du Conseil, du ..., modifiant le règlement (CEE) nº 1973/92 portant création d' un instrument financier pour l' environnement (Life) | |||
96/C 134/02 | POSITION COMMUNE (CE) Nº 18/96 arrêtée par le Conseil le 4 mars 1996 en vue de l' adoption de la directive 96/.../CE du Parlement européen et du Conseil, du ..., modifiant la directive 67/548/CEE concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l' emballage et l' étiquetage des substances dangereuses | |||
96/C 134/03 | POSITION COMMUNE (CE) Nº 19/96 arrêtée par le Conseil le 19 mars 1996 en vue de l' adoption du règlement (CE) nº .../96 du Conseil, du ..., relatif à la coopération au développement avec l' Afrique du Sud | |||
96/C 134/04 | POSITION COMMUNE (CE) Nº 20/96 arrêtée par le Conseil le 21 mars 1996 en vue de l' adoption de la décision nº .../96/CE du Parlement européen et du Conseil, du ..., concernant un ensemble d' orientations pour les réseaux transeuropéens de télécommunications | |||
96/C 134/05 | POSITION COMMUNE (CE) Nº 21/96 arrêtée par le Conseil le 28 mars 1996 en vue de l' adoption de la directive 96/.../CE du Conseil, du ..., relative à l' accès au marché de l' assistance en escale dans les aéroports de la Communauté |
FR |