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Document C:1996:134:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 134, 6 mai 1996


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 134
39e année
6 mai 1996



Édition de langue française

 

Communications et informations

  

Numéro d'information

Sommaire

Page

 
  

Communications

 
  

Conseil

96/C 134/01

POSITION COMMUNE (CE) Nº 17/96 arrêtée par le Conseil le 18 décembre 1995 en vue de l' adoption du règlement (CE) nº .../96 du Conseil, du ..., modifiant le règlement (CEE) nº 1973/92 portant création d' un instrument financier pour l' environnement (Life)

1

96/C 134/02

POSITION COMMUNE (CE) Nº 18/96 arrêtée par le Conseil le 4 mars 1996 en vue de l' adoption de la directive 96/.../CE du Parlement européen et du Conseil, du ..., modifiant la directive 67/548/CEE concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l' emballage et l' étiquetage des substances dangereuses

9

96/C 134/03

POSITION COMMUNE (CE) Nº 19/96 arrêtée par le Conseil le 19 mars 1996 en vue de l' adoption du règlement (CE) nº .../96 du Conseil, du ..., relatif à la coopération au développement avec l' Afrique du Sud

12

96/C 134/04

POSITION COMMUNE (CE) Nº 20/96 arrêtée par le Conseil le 21 mars 1996 en vue de l' adoption de la décision nº .../96/CE du Parlement européen et du Conseil, du ..., concernant un ensemble d' orientations pour les réseaux transeuropéens de télécommunications

18

96/C 134/05

POSITION COMMUNE (CE) Nº 21/96 arrêtée par le Conseil le 28 mars 1996 en vue de l' adoption de la directive 96/.../CE du Conseil, du ..., relative à l' accès au marché de l' assistance en escale dans les aéroports de la Communauté

30




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