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Document C:1996:092:TOC
Official Journal of the European Communities, C 92, 28 March 1996
Journal officiel des Communautés européennes, C 92, 28 mars 1996
Journal officiel des Communautés européennes, C 92, 28 mars 1996
Journal officiel |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Commission | ||||
96/C 92/01 | ECU 27 mars 1996 | |||
96/C 92/02 | Prix moyens et prix représentatifs des types de vin de table sur les différentes places de commercialisation | |||
96/C 92/03 | AIDES D'ÉTAT C 59/95 (ex NN 79/95) Italie | |||
II Actes préparatoires | ||||
Commission | ||||
96/C 92/04 | Proposition modifiée de règlement (CE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) nº 1973/92 du Conseil portant création d' un instrument financier pour l' environnement (Life) | |||
96/C 92/05 | Proposition de règlement (CE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) nº 2686/94 du Conseil établissant un système spécial d' assistance aux fournisseurs ACP traditionnels de bananes | |||
96/C 92/06 | Proposition modifiée de règlement (CE) du Conseil modifiant les règlements (CEE) nº 404/93 et (CEE) nº 1035/72 relatifs respectivement au secteur de la banane et à celui des fruits et légumes, ainsi que le règlement (CEE) nº 2658/87 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun | |||
III Informations | ||||
Commission | ||||
96/C 92/07 | Modification à l'avis d'adjudication de la restitution à l'exportation de riz blanchi à grains moyens et longs A vers certains pays tiers | |||
96/C 92/08 | Appel à d'offres pour la fourniture de détecteurs de neutrons pour le contrôle de sécurité de l'Euratom | |||
96/C 92/09 | Mobilier pour le Centre polyvalent de l'enfance à Luxembourg Procédure ouverte | |||
96/C 92/10 | Lait et produits laitiers Avis de post-information Appel à propositions, procédure ouverte 95/C 187/12 | |||
96/C 92/11 | Élaboration des tests linguistiques pour concours généraux de recrutement Avis de marché de services Procédure ouverte | |||
96/C 92/12 | Phare - Construction de l'autoroute A4 (Programme Phare PL-9406) Avis de présélection |
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