Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 92
39e année
28 mars 1996

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

Commission

96/C 92/01

ECU 27 mars 1996

1

96/C 92/02

Prix moyens et prix représentatifs des types de vin de table sur les différentes places de commercialisation

2

96/C 92/03

AIDES D'ÉTAT C 59/95 (ex NN 79/95) Italie

3

II Actes préparatoires

Commission

96/C 92/04

Proposition modifiée de règlement (CE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) nº 1973/92 du Conseil portant création d' un instrument financier pour l' environnement (Life)

7

96/C 92/05

Proposition de règlement (CE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) nº 2686/94 du Conseil établissant un système spécial d' assistance aux fournisseurs ACP traditionnels de bananes

16

96/C 92/06

Proposition modifiée de règlement (CE) du Conseil modifiant les règlements (CEE) nº 404/93 et (CEE) nº 1035/72 relatifs respectivement au secteur de la banane et à celui des fruits et légumes, ainsi que le règlement (CEE) nº 2658/87 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun

17

III Informations

Commission

96/C 92/07

Modification à l'avis d'adjudication de la restitution à l'exportation de riz blanchi à grains moyens et longs A vers certains pays tiers

18

96/C 92/08

Appel à d'offres pour la fourniture de détecteurs de neutrons pour le contrôle de sécurité de l'Euratom

18

96/C 92/09

Mobilier pour le Centre polyvalent de l'enfance à Luxembourg Procédure ouverte

20

96/C 92/10

Lait et produits laitiers Avis de post-information Appel à propositions, procédure ouverte 95/C 187/12

21

96/C 92/11

Élaboration des tests linguistiques pour concours généraux de recrutement Avis de marché de services Procédure ouverte

22

96/C 92/12

Phare - Construction de l'autoroute A4 (Programme Phare PL-9406) Avis de présélection

23

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