Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 82
39e année
19 mars 1996

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

......

II Actes préparatoires

Comité économique et social

Session de décembre 1995

96/C 82/01

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR la proposition de directive du Conseil modifiant:
— la directive 76/895/CEE du Conseil, du 23 novembre 1976, concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes;
— la directive 86/362/CEE du Conseil, du 24 juillet 1986, concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les céréales;
— la directive 86/363/CEE du Conseil, du 24 juillet 1986, concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les denrées alimentaires d' origine animale; et
— la directive 90/642/CEE du Conseil, du 27 novembre 1990, concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d' origine végétale, y compris les fruits et légumes

1

96/C 82/02

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR le 3e rapport annuel de l' Observatoire européen des PME

5

96/C 82/03

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR:
— le rapport annuel - Instrument financier de cohésion 1993/1994, et
— le rapport annuel 1994 - Fonds de cohésion - Complément

9

96/C 82/04

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR la proposition de décision du Conseil concernant un programme pluriannuel pour la promotion de l' efficacité énergétique dans la Communauté - SAVE II

13

96/C 82/05

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR la proposition de règlement (CE) du Conseil relatif à des actions réalisées dans des pays en voie de développement dans le domaine de l' environnement dans le contexte du développement durable

18

96/C 82/06

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR la proposition de règlement (CE) du Conseil portant organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes

21

96/C 82/07

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR la proposition de règlement (CE) du Conseil portant organisation commune des marchés dans le secteur des produits transformés à base de fruits et légumes

30

96/C 82/08

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la protection des consommateurs en matière d' indication des prix des produits offerts aux consommateurs

32

96/C 82/09

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR :
— la communication de la Commission concernant un programme communautaire pluriannuel visant à stimuler le développement d' une industrie européenne de contenu multimédia et à encourager l' utilisation de ce contenu multimédia dans la nouvelle société de l' information (INFO 2000), et
— la proposition de décision du Conseil adoptant un programme communautaire pluriannuel visant à stimuler le développement d' une industrie européenne de contenu multimédia et à encourager l' utilisation de ce contenu multimédia dans la nouvelle société de l' information (INFO 2000)

36

96/C 82/10

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR les relations entre l' Union européenne et l' Afrique du Sud

40

96/C 82/11

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR la fiscalité directe et indirecte

49

96/C 82/12

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR la proposition de directive du Conseil relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine

64

96/C 82/13

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR les relations entre l' Union européenne et le Mexique

68

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