Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 54
39e année
23 février 1996

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

Commission

96/C 54/01

ECU 22 février 1996

1

96/C 54/02

Notification d'accords de prix des livres dans la zone germanophone (Affaire no IV/34.657 - Sammelrevers)

2

96/C 54/03

Décision de la Commission du 08/01/1996 déclarant la compatibilité avec le marché commun d' une concentration (Affaire N IV/M.677 - Skanska Fastigheter / Securum Förvaltnung) sur base du Règlement (CEE) N 4064/89 du Conseil. (Le texte en langue suédoise est le seul faisant foi.)

3

96/C 54/04

Relevé des décisions communautaires en matière d'autorisations de mise sur le marché des médicaments du 15 janvier au 15 février 1996 [Publication en vertu de l'article 12 ou de l'article 34 du règlement (CEE) no 2309/93 du Conseil]

3

II Actes préparatoires

Commission

96/C 54/05

Proposition de REGLEMENT (CE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 1602/92 portant dérogation temporaire à l' application des mesures antidumping communautaires lors de l' importation aux îles Canaries de certains produits sensibles

4

96/C 54/06

Proposition modifiée de DIRECTIVE DU CONSEIL MODIFIANT LA DIRECTIVE 91/439/CEE RELATIVE AU PERMIS DE CONDUIRE

5

III Informations

Conseil

Commission

Cour des comptes

Comité économique et social

Comité des régions

Centre de traduction

96/C 54/07

Outils intégrés d'aide à la traduction Avis de marché

7

Commission

96/C 54/08

Services d'expertise technique Appel d'offres ouvert pour des services d'expertise technique relatifs à la mise en oeuvre du programme spécifique pour la diffusion et la valorisation des résultats de RDT, et de démonstration (1994-1998) («Programme d'innovation»), dans le cadre du quatrième programme-cadre OPET Unité centrale et assistance technique sectorielle au réseau OPET

9

96/C 54/09

Analyse de la rentabilité prévue de la proposition de révision de la directive 76/464/CEE Procédure ouverte

10

96/C 54/10

Assistance à la mise en oeuvre d'un programme de démonstration sur l'aménagement intégré des zones côtières Appel d'offres public - XI.D.2

12

96/C 54/11

Appel d'offres ouvert pour un contrat d'entretien des studios de vidéoconférence à la DG XIII

13

96/C 54/12

Phare - Équipement informatique Avis d'appel d'offres lancé par la Commission européenne au nom du gouvernement roumain pour un projet financé dans le cadre du programme Phare

14

96/C 54/13

Phare - Postes de travail informatiques Avis d'appel d'offres lancé par la Commission européenne au nom du gouvernement roumain pour un projet financé dans le cadre du programme Phare

15

FR