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Document C:1996:028:TOC
Official Journal of the European Communities, C 28, 1 February 1996
Journal officiel des Communautés européennes, C 28, 1 février 1996
Journal officiel des Communautés européennes, C 28, 1 février 1996
Journal officiel |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Commission | ||||
96/C 28/01 | ECU | |||
96/C 28/02 | Prix moyens et prix représentatifs des types de vin de table sur les différentes places de commercialisation | |||
ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN | ||||
Autorité de surveillance AELE | ||||
96/C 28/03 | Communication de l'Autorité de surveillance AELE en vertu de l'article 4 paragraphe 1 point a) de l'acte dont il est fait référence au point 64 a de l'annexe XIII de l'accord EEE [Règlement (CEE) nº 2408/92 du Conseil, du 23 juillet 1992, concernant l'accès des transporteurs aériens communautaires aux liaisons aériennes intracommunautaires] Imposition d'obligations de services public sur des services aériens réguliers à l'intérieur de la Norvège | |||
96/C 28/04 | Communication de l'Autorité de surveillance de l'AELE en vertu de l'article 4 paragraphe 1 point a) de l'acte dont il est fait référence au point 64 a de l'annexe XIII de l'accord EEE [Règlement (CEE) nº 2408/92 du Conseil, du 23 juillet 1992, concernant l'accès des transporteurs aériens communautaires aux liaisons aériennes intracommunautaires Imposition d'obligations de service public sur des services aériens réguliers à l'intérieur de la Norvège | |||
II Actes préparatoires | ||||
Commission | ||||
96/C 28/05 | Proposition de REGLEMENT (CE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 1785/81 portant organisation commune des marchés dans le secteur du sucre | |||
96/C 28/06 | Proposition modifiée de DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL MODIFIANT LA DIRECTIVE 93/16/CEE VISANT A FACILITER LA LIBRE CIRCULATION DES MEDECINS ET LA RECONNAISSANCE MUTUELLE DE LEURS DIPLOMES, CERTIFICATS ET AUTRES TITRES ET CONFERANT DES COMPETENCES D' EXECUTION A LA COMMISSION POUR LA MISE A JOUR DE CERTAINS DE SES ARTICLES | |||
96/C 28/07 | Proposition de REGLEMENT (CE) DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 1601/91 établissant les règles générales relatives à la définition, à la désignation et à la présentation des vins aromatisés, des boissons aromatisées à base de vin et des cocktails aromatisés de produits viti-vinicoles | |||
III Informations | ||||
Commission | ||||
96/C 28/08 | Organisation de concours généraux | |||
96/C 28/09 | Campagne européenne de communication Avis de postinformation | |||
Rectificatifs | ||||
96/C 28/10 | Tacis - Équipement informatique et photocopieurs («Journal officiel des Communautés européennes» no C 15 du 20. 1. 1996, p. 22) |
FR |