Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 343
38e année
21 décembre 1995

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

Conseil

95/C 343/01

Décision du Conseil du 8 décembre 1995 portant nomination de deux membres titulaires et de deux membres suppléants du comité consultatif pour la formation des médecins

1

95/C 343/02

Décision du Conseil du 8 décembre 1995 portant nomination d'un membre titulaire et de deux membres suppléants du comité consultatif pour la formation des praticiens de l'art dentaire

2

95/C 343/03

Décision du Conseil du 8 décembre 1995 portant nomination d'un membre titulaire du comité consultatif pour la formation des sages-femmes

3

95/C 343/04

Décision du Conseil du 8 décembre 1995 portant nomination des membres autrichiens, finlandais et suédois du comité consultatif pour la formation des vétérinaires

4

Commission

95/C 343/05

ECU 20 décembre 1995

6

95/C 343/06

Prix moyens et prix représentatifs des types de vin de table sur les différentes places de commercialisation

7

95/C 343/07

Bilan prévisionnel pour la campagne viticole 1995/1996

8

95/C 343/08

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 92 et 93 du traité CE Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection

10

95/C 343/09

Communication de la Commission relative à l'entrée en application, dans les échanges entre la Communauté et les États membres du Marché commun d'Amérique centrale, des dispositions prévues par le règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission, modifié par le règlement (CE) no 3254/94, relatives à la définition de la notion de produits originaires pour l'application de préférences tarifaires accordées par la Communauté européenne à certains produits de pays en développement (cumul régional de l'origine pour les pays du Marché commun de l'Amérique centrale - MCAC)

13

95/C 343/10

Autorisation des aides d'État conformément aux dispositions des articles 92 et 93 du traité CE Cas pour lesquels la Commission ne soulève pas d'objection

13

95/C 343/11

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 92 et 93 du traité CE Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection

14

95/C 343/12

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 92 et 93 du traité CE Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection

16

II Actes préparatoires

......

III Informations

Commission

95/C 343/13

Fourniture de clichés en papier et solution électrostatique Avis d'attribution de marché

18

95/C 343/14

Meubles porte-courrier Avis d'attribution de marché

19

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