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Document C:1995:275:TOC
Official Journal of the European Communities, C 275, 20 October 1995
Journal officiel des Communautés européennes, C 275, 20 octobre 1995
Journal officiel des Communautés européennes, C 275, 20 octobre 1995
Journal officiel |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Commission | ||||
95/C 275/01 | ECU 19 octobre 1995 | |||
95/C 275/02 | Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil sur le rôle central et l'état actuel de la transposition de la directive 90/388/CEE relative à la concurrence dans les marchés des services de télécommunications | |||
II Actes préparatoires | ||||
...... | ||||
III Informations | ||||
Commission | ||||
95/C 275/03 | TACIS - Système d'information informatisé Avis d'invitation à soumissionner lancé par la Commission des Communautés européennes financé dans le cadre du programme TACIS | |||
95/C 275/04 | Phare - Équipements destinés au projet géothermique Avis d'appel d'offres lancé par le Fonds national pour la protection de l'environnement et la gestion de l'eau représentant le Ministère de la protection de l'environnement, des ressources naturelles et de la forêt pour le compte du gouvernement de Pologne dans le cadre du programme Phare | |||
95/C 275/05 | Phare - Équipements informatiques et audiovisuels Avis d'appel d'offres lancé par le Ministère du travail et des affaires sociales de la République tchèque et par la Commission des Communautés européennes dans le cadre du programme Phare | |||
95/C 275/06 | Étude de l'équilibre entre les droits et obligations respectifs et les ressources financières de la télévision publique et privée en Autriche, Finlande, Suède, Norvège, au Liechtenstein et en Islande Invitation à soumettre des offres pour les États membres et les États de l'AELE participant à l'EEE | |||
95/C 275/07 | Avis préliminaire concernant un appel à propositions pour le programme spécifique de recherche et d'enseignement dans le domaine de la sécurité de la fission nucléaire (sûreté des réacteurs, gestion des déchets et radioprotection) (1994-1998) | |||
Rectificatifs | ||||
95/C 275/08 | Phare - Contrats-cadres sectoriels multinationaux («Journal officiel des Communautés européennes» no C 252 du 28. 9. 1995, p. 9) |
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