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Document C:1995:262:TOC
Official Journal of the European Communities, C 262, 7 October 1995
Journal officiel des Communautés européennes, C 262, 7 octobre 1995
Journal officiel des Communautés européennes, C 262, 7 octobre 1995
Journal officiel |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Conseil | ||||
95/C 262/01 | Résolution du Conseil, du 25 septembre 1995, sur la répartition des charges en ce qui concerne l'accueil et le séjour à titre temporaire des personnes déplacées | |||
Commission | ||||
95/C 262/02 | ECU 6 octobre 1995 | |||
95/C 262/03 | Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (céréales) | |||
95/C 262/04 | Communication fondée sur l'article 5 paragraphe 2 du règlement (CEE) no 3975/87 du Conseil concernant l'affaire no IV/35.087 - Premiair - accord conclu entre le Scandinavian Leisure Group AB et Simon Spies Holding A/S sur la création d'une entreprise commune de transports aériens | |||
95/C 262/05 | COMMISSION ADMINISTRATIVE POUR LA SÉCURITÉ SOCIALE DES TRAVAILLEURS MIGRANTS | |||
95/C 262/06 | Avis d'ouverture d'un réexamen intermédiaire des mesures antidumping concernant les importations d'EPROMs (mémoires fixes effaçables et reprogrammables) originaires du Japon | |||
95/C 262/07 | AIDES D'ÉTAT (NN 135/92) France | |||
95/C 262/08 | AIDES D'ÉTAT C 7/95 (N 412/94) Allemagne | |||
II Actes préparatoires | ||||
Commission | ||||
95/C 262/09 | Proposition de DECISION DU CONSEIL portant adoption d' un programme de mesures non législatives pour améliorer la sécurité et la santé sur le lieu de travail | |||
III Informations | ||||
Commission | ||||
95/C 262/10 | Phare - Système mobile régional pour le traitement des déchets solides Avis d'appel d'offres lancé par le ministère de l'environnement et de la politique régionale au nom du gouvernement hongrois pour un projet financé par des fonds Phare | |||
95/C 262/11 | Fourniture à la Commission européenne de produits et services basés sur des cartes à mémoire Procédure ouverte | |||
95/C 262/12 | Fabrication et essai d'appareils à usage technique/scientifique Directive 92/50/CEE Procédure restreinte | |||
95/C 262/13 | Salle de commande de transmission finale pour transmissions satellitaires Procédure ouverte | |||
95/C 262/14 | Prestations de services relatifs à la promotion de la consommation de l'huile d'olive Procédure négociée | |||
95/C 262/15 | Location de photocopieurs pour les besoins de la Représentation de la Commission européenne en Italie Procédure ouverte | |||
95/C 262/16 | Phare - Matériel informatique Avis d'appel d'offres lancé par le ministère de l'agriculture au nom du gouvernement hongrois pour un projet financé dans le cadre du programme Phare | |||
95/C 262/17 | Eurathlon II Programme de la Commission européenne en faveur du sport | |||
Rectificatifs | ||||
95/C 262/18 | Phare - Travaux de construction («Journal officiel des Communautés européennes» no C 241 du 16. 9. 1995, p. 23) |
FR |