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Document C:1994:303:TOC
Official Journal of the European Communities, C 303, 29 October 1994
Journal officiel des Communautés européennes, C 303, 29 octobre 1994
Journal officiel des Communautés européennes, C 303, 29 octobre 1994
Journal officiel |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Commission | ||||
94/C 303/01 | ECU | |||
94/C 303/02 | Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (céréales) | |||
94/C 303/03 | Avis d'expiration prochaine d'une mesure antidumping | |||
94/C 303/04 | Aides d'État — C 35/94 (ex N 397/94) — République fédérale d'Allemagne (1) | |||
94/C 303/05 | Décision de la Commission du 05/09/1994 déclarant la compatibilité avec le marché commun d' une concentration (Affaire N IV/M.492 - Klöckner & Co. AG/Computer 2000 AG) sur base du Règlement (CEE) N 4064/89 du Conseil. (Le texte en langue allemande est le seul faisant foi.) | |||
94/C 303/06 | Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire IV/M.517 — KKR/Borden Inc.) (1) | |||
94/C 303/07 | Ouverture au public des documents/dossiers couverts par le secret professionnel ou d'entreprise et émanant des archives historiques de la Commission | |||
94/C 303/08 | Nomenclature combinée de 1995 | |||
II Actes préparatoires | ||||
...... | ||||
III Informations | ||||
Commission | ||||
94/C 303/09 | Initiatives communautaires ADAPT et EMPLOI — Avis relatif au marché oublie de services n° V/0034/94, à attribuer par procédure d'appel d'offres ouvert, concernant l'assistance technique à fournir à la Commission des Communautés européennes pour la mise en œuvre des initiatives communautaires ADAPT et EMPLOI | |||
94/C 303/10 | Services d'assurance contre le risque d'accident, de maladie professionnelle et du décès naturel — Procédure ouverte | |||
94/C 303/11 | Appel à propositions pour des projets pilotes et projets de démonstration s'inscrivant dans le cadre de l'adaptation des structures agricoles et de la promotion du développement rural | |||
AGENCE EUROPEENNE POUR L'ENVIRONNEMENT | ||||
94/C 303/12 | Avis de sélection | |||
(1) | Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |
FR |