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Document C:1994:237:TOC
Official Journal of the European Communities, C 237, 25 August 1994
Journal officiel des Communautés européennes, C 237, 25 août 1994
Journal officiel des Communautés européennes, C 237, 25 août 1994
Journal officiel |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Commission | ||||
94/C 237/01 | ECU | |||
94/C 237/02 | Prix moyens et prix représentatifs des types de vin de table sur les différentes places de commercialisation | |||
II Actes préparatoires | ||||
Commission | ||||
94/C 237/03 | Proposition de REGLEMENT (CE, CECA, Euratom) DU CONSEIL modifiant le règlement financier du 21 décembre 1977 applicable au budget général des Communautés européennes | |||
III Informations | ||||
Commission | ||||
94/C 237/04 | Conclusion d'un marché d'études intitulé: «Stratégies de contrôle des gaz à effet de serre autres que C02» — Procédure ouverte — XI/B 4/1091 | |||
94/C 237/05 | Mise au point d'une stratégie pour la gestion des déchets issus d'équipement électrique et électronique en fin de vie — Procédure ouverte |
FR |