Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 235
37e année
23 août 1994

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

Conseil

94/C 235/01

Conclusions du Conseil, du 17 juin 1994, relatives à l'élaboration d'un plan d'action communautaire dans le domaine du patrimoine culturel

1

94/C 235/02

Conclusions du Conseil, du 17 juin 1994, sur l'enfant et la culture

2

94/C 235/03

Conclusions du Conseil, du 17 juin 1994, concernant une coopération accrue dans le domaine des archives

3

Commission

94/C 235/04

ECU

4

94/C 235/05

Relevé des documents transmis par la Commission au Conseil durant la période du 8 au 12. 8. 1994

5

94/C 235/06

Décision de la Commission du 29/07/1994 déclarant la compatibilité avec le marché commun d' une concentration (Affaire N IV/M.442 - Elf Atochem / Rütgers) sur base du Règlement (CEE) N 4064/89 du Conseil. (Le texte en langue française est le seul faisant foi.)

5

94/C 235/07

Composition du comité scientifique et technique du fonds communautaire de recherche et d'information dans le domaine du tabac (1)

6

94/C 235/08

Nomination des membres du comité scientifique, technique et économique de la pêche

7

II Actes préparatoires

......

III Informations

Commission

94/C 235/09

Résultats des adjudications (aide alimentaire communautaire)

8

94/C 235/10

Groupement européen d'intérêt économique — Avis publiés en vertu du règlement (CEE) n° 2137/85 du 25 juillet 1985 — Constitution

9

94/C 235/11

Matériel informatique et logiciels — Avis d'appel d'offres lancé par le gouvernement de la Lettonie pour un projet financé par la Communauté économique européenne

9

94/C 235/12

Papier et carton — Avis de marché passé

10

94/C 235/13

Appel de candidatures à des postes d'experts — Procédure ouverte

11

94/C 235/14

Prestation de services d'assistance à la Commission dans le cadre de la mise en œuvre des programmes MED — Avis d'attribution de marché

12

94/C 235/15

Sécurité des appareils à gaz et à combustibles liquides — Appel d'offres ouvert

13

94/C 235/16

Mesures anthropogammamétriques (Body Counter) — Avis de marché — Procédure ouverte

14

94/C 235/17

Projecteur de signaux vidéo (grand écran) — Avis d'appel à manifestation d'intérêt

16

(1)

Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR