Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 228
37e année
17 août 1994

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

......

II Actes préparatoires

Commission

Propositions de décisions du Conseil relatives aux programmes spécifiques mettant en oeuvre le quatrième programme-cadre de la Communauté européenne pour des actions communautaires de recherche, de développement technologique et de démonstration (1994-1998)

94/C 228/01

Proposition de DECISION DU CONSEIL arrêtant un programme spécifique de recherche, de développement technologique et de démonstration dans le domaine des applications télématiques d' intérêt commun (1994-1998)

1

94/C 228/02

Proposition de DECISION DU CONSEIL arrêtant un programme spécifique de recherche, de développement technologique et de démonstration dans le domaine des technologies et services avancés de communications (1994-1998)

22

94/C 228/03

Proposition de DECISION DU CONSEIL arrêtant un programme spécifique de recherche et de développement technologique dans le domaine des technologies de l' information (1994-1998)

34

94/C 228/04

Proposition de DECISION DU CONSEIL arrêtant un programme spécifique de recherche et de développement technologique dans le domaine des technologies industrielles et matériaux (1994-1998)

52

94/C 228/05

Proposition de DECISION DU CONSEIL arrêtant un programme spécifique de recherche et de développement technologique dans le domaine de la normalisation, des mesures et essais (1994-1998)

68

94/C 228/06

Proposition de DECISION DU CONSEIL arrêtant un programme spécifique de recherche et de développement technologique dans le domaine de l' environnement et climat (1994-1998)

78

94/C 228/07

Proposition de DECISION DU CONSEIL arrêtant un programme spécifique de recherche et de développement technologique dans le domaine des sciences et technologies marines (1994- 1998)

96

94/C 228/08

Proposition de DECISION DU CONSEIL arrêtant un programme spécifique de recherche, de développement technologique et de démonstration dans le domaine de la biotechnologie (1994- 1998)

107

94/C 228/09

Proposition de DECISION DU CONSEIL arrêtant un programme spécifique de recherche, de développement technologique et de démonstration dans le domaine de la biomédecine et santé (1994-1998)

119

94/C 228/10

Proposition de DECISION DU CONSEIL arrêtant un programme spécifique de recherche, de développement technologique et de démonstration dans le domaine de l' agriculture et de la pêche (y compris l' agro-industrie, les technologies alimentaires, la sylviculture, l' aquaculture et le développement rural) (1994-1998)

131

94/C 228/11

Proposition de DECISION DU CONSEIL arrêtant un programme spécifique de recherche, de développement technologique et de démonstration dans le domaine de l' énergie non-nucléaire "Technologies pour une production et une utilisation plus propres et plus efficaces de l' énergie" (1994-1998)

143

94/C 228/12

Proposition de DECISION DU CONSEIL arrêtant un programme spécifique de recherche, de développement technologique et de démonstration dans le domaine des transports (1994-1998)

164

94/C 228/13

Proposition de DECISION DU CONSEIL arrêtant un programme spécifique de recherche socio-économique finalisée (1994- 1998)

177

94/C 228/14

Proposition de DECISION DU CONSEIL arrêtant un programme spécifique de recherche, de développement technologique et de démonstration dans le domaine de la coopération avec les pays tiers et les organisations internationales (1994-1998)

188

94/C 228/15

Proposition de DECISION DU CONSEIL arrêtant un programme spécifique pour la diffusion et valorisation des résultats de recherche, de développement technologique et de démonstration (1994-1998)

198

94/C 228/16

Proposition de DECISION DU CONSEIL arrêtant un programme spécifique de recherche et de développement technologique dans le domaine de la stimulation de la formation et de la mobilité des chercheurs (1994-1998)

209

94/C 228/17

Proposition de DECISION DU CONSEIL arrêtant un programme spécifique de Recherche et de développement technologique à exécuter pour la Communauté européenne -d' une part, au moyen d' actions directes (CCR), -d' autre part, au moyen d' activités s' inscrivant dans le cadre d' une approche concurrentielle et destinées à un soutien scientifique et technique aux politiques communautaires (1995-1998)

219

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