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Document C:1994:215:TOC
Official Journal of the European Communities, C 215, 5 August 1994
Journal officiel des Communautés européennes, C 215, 5 août 1994
Journal officiel des Communautés européennes, C 215, 5 août 1994
Journal officiel |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Commission | ||||
94/C 215/01 | ECU | |||
94/C 215/02 | Avis aux entreprises qui importent dans la Communauté européenne des substances réglementées appauvrissant la couche d'ozone, concernant le règlement (CEE) n° 594/91 modifié par le règlement (CEE) n° 3952/92 | |||
94/C 215/03 | Avis aux producteurs et aux importateurs de bromure de méthyle dans la Communauté européenne | |||
94/C 215/04 | Composition du bureau et des commissions permanentes du Comité consultatif CECA pour l'exercice 1994/1995 | |||
94/C 215/05 | Décision de la Commission du 27.06.1994 déclarant la compatibilité avec le marché commun d' une concentration (Affaire N IV/M.450 - AGF / ASSUBEL) sur base du Règlement (CEE) N 4064/89 du Conseil. (Le texte en langue française est le seul faisant foi.) | |||
94/C 215/06 | Communication de la Commission conformément à l'article 4 paragraphe 1 du règlement (CEE) n° 3831/90 du Conseil, du 20 décembre 1990, portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1991 à certains produits industriels originaires de pays en développement, prorogé pour 1994 par le règlement (CE) n° 3668/93 | |||
94/C 215/07 | Communication de la Commission conformément à l'article 4 du règlement (CEE) n° 3833/90 du Conseil, du 20 décembre 1990, portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1991 à certains produits agricoles originaires de pays en développement, prorogé pour 1994 par le règlement (CE) n° 3668/93 | |||
94/C 215/08 | Communication de la Commission conformément à l'article 9 paragraphe 1 du règlement (CEE) n° 3832/90 du Conseil, du 20 décembre 1990, portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1991 aux produits textiles originaires de pays en développement, prorogé pour 1994 par le règlement (CE) n°3668/93 | |||
94/C 215/09 | Télécommunications: Rapport d'analyse sur la fourniture d'un réseau ouvert | |||
II Actes préparatoires | ||||
Commission | ||||
94/C 215/10 | PROPOSITION DE DIRECTIVE DU CONSEIL modifiant la directive 92/12/CEE du Conseil du 25 février 1992 relative au régime général, à la détention, à la circulation et au contrôles des produits soumis à accise, la directive 92/81/CEE du Conseil du 19 octobre 1992 concernant l' harmonisation des structures des droits d' accise sur les huiles minérales ainsi que la directive 92/82/CEE du 19 octobre 1992 concernant le rapprochement des taux d' accises sur les huiles minérales | |||
III Informations | ||||
Commission Comité économique et social | ||||
94/C 215/11 | Avis concernant l'organisation de concours généraux |
FR |