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Document C:1994:074:TOC
Official Journal of the European Communities, C 74, 12 March 1994
Journal officiel des Communautés européennes, C 74, 12 mars 1994
Journal officiel des Communautés européennes, C 74, 12 mars 1994
Journal officiel |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Commission | ||||
94/C 74/01 | ECU | |||
94/C 74/02 | Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (céréales) | |||
94/C 74/03 | Avis d'ouverture d'une procédure de réexamen partiel du règlement (CEE) n° 830/92 du Conseil instituant un droit antidumping définitif sur les importations de certains fils de polyester (fibres synthétiques ou artificielles discontinues) originaires d'Indonésie et de plusieurs autres pays | |||
94/C 74/04 | Avis d'ouverture d'une enquête conformément à l'article 13 paragraphe 11 du règlement (CEE) n° 2423/88 du Conseil concernant les importations de certaines balances électroniques originaires du Japon | |||
94/C 74/05 | Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 92 et 93 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1) | |||
94/C 74/06 | Communication de la Commission relative au formulaire à utiliser dans la surveillance préalable des importations de certains produits sidérurgiques CECA originaires de pays tiers | |||
II Actes préparatoires | ||||
Commission | ||||
94/C 74/07 | Proposition modifièe de REGLEMENT (CE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 1101/89 relatif à l' assainissement structurel dans la navigation intérieure | |||
94/C 74/08 | Proposition de REGLEMENT (CE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 337/75 portant création d' un Centre européen pour le développement de la formation professionnelle | |||
III Informations | ||||
Commission | ||||
94/C 74/09 | Phare — Matériel de bureau — Avis d'appel d'offres lancé par le gouvernement de la République tchèque pour un projet financé par la Communauté européenne | |||
94/C 74/10 | Rouleaux de film Diazo — Avis de marché passé | |||
94/C 74/11 | Vêtements de travail — Avis de marché passé | |||
94/C 74/12 | Bandes adhésives — Avis de marché passé | |||
94/C 74/13 | Services d'organisation de conférence — Procédure ouverte | |||
94/C 74/14 | Nettoyage — Avis d'attribution de marché | |||
94/C 74/15 | Travaux d'impression — Avis d'attribution de marché | |||
(1) | Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |
FR |