Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 74
37e année
12 mars 1994

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

Commission

94/C 74/01

ECU

1

94/C 74/02

Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (céréales)

2

94/C 74/03

Avis d'ouverture d'une procédure de réexamen partiel du règlement (CEE) n° 830/92 du Conseil instituant un droit antidumping définitif sur les importations de certains fils de polyester (fibres synthétiques ou artificielles discontinues) originaires d'Indonésie et de plusieurs autres pays

3

94/C 74/04

Avis d'ouverture d'une enquête conformément à l'article 13 paragraphe 11 du règlement (CEE) n° 2423/88 du Conseil concernant les importations de certaines balances électroniques originaires du Japon

4

94/C 74/05

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 92 et 93 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

5

94/C 74/06

Communication de la Commission relative au formulaire à utiliser dans la surveillance préalable des importations de certains produits sidérurgiques CECA originaires de pays tiers

8

II Actes préparatoires

Commission

94/C 74/07

Proposition modifièe de REGLEMENT (CE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 1101/89 relatif à l' assainissement structurel dans la navigation intérieure

11

94/C 74/08

Proposition de REGLEMENT (CE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 337/75 portant création d' un Centre européen pour le développement de la formation professionnelle

12

III Informations

Commission

94/C 74/09

Phare — Matériel de bureau — Avis d'appel d'offres lancé par le gouvernement de la République tchèque pour un projet financé par la Communauté européenne

13

94/C 74/10

Rouleaux de film Diazo — Avis de marché passé

14

94/C 74/11

Vêtements de travail — Avis de marché passé

14

94/C 74/12

Bandes adhésives — Avis de marché passé

15

94/C 74/13

Services d'organisation de conférence — Procédure ouverte

16

94/C 74/14

Nettoyage — Avis d'attribution de marché

17

94/C 74/15

Travaux d'impression — Avis d'attribution de marché

17

(1)

Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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