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Document C:1993:331:TOC
Official Journal of the European Communities, C 331, 7 December 1993
Journal officiel des Communautés européennes, C 331, 7 décembre 1993
Journal officiel des Communautés européennes, C 331, 7 décembre 1993
Journal officiel |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Parlement européen Conseil Commission | ||||
93/C 331/01 | Accord interinstitutionnel du 29 octobre 1993 sur la discipline budgétaire et l'amélioration de la procédure budgétaire | |||
Commission | ||||
93/C 331/02 | ECU | |||
93/C 331/03 | Relevé des documents transmis par la Commission au Conseil durant la période du 22 au 26. 11. 1993 | |||
93/C 331/04 | Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 92 et 93 du traité CEE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection | |||
93/C 331/05 | Adjudication permanente au titre du règlement (CEE) n° 570/88 de la Commission, du 16 février 1988, relatif à la vente à prix réduit de beurre et à l'octroi d'une aide au beurre et au beurre concentré destinés à la fabrication de produits de pâtisserie, de glaces alimentaires et autres produits alimentaires | |||
93/C 331/06 | Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (produits laitiers) | |||
II Actes préparatoires | ||||
...... | ||||
III Informations | ||||
Commission | ||||
93/C 331/07 | Modification à l'avis d'adjudication de la restitution d'orge vers tous les pays tiers | |||
93/C 331/08 | Modification à l'avis d'adjudication de la restitution d'orge exportée à partir d'Espagne vers tous les pays tiers | |||
93/C 331/09 | Groupement européen d'intérêt économique — Avis publiés en vertu du règlement (CEE) n° 2137/85 du 25 juillet 1985 — Constitution |
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