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Document C:1993:326:TOC
Official Journal of the European Communities, C 326, 3 December 1993
Journal officiel des Communautés européennes, C 326, 3 décembre 1993
Journal officiel des Communautés européennes, C 326, 3 décembre 1993
Journal officiel |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Conseil | ||||
93/C 326/01 | Résolution du Conseil, du 22 novembre 1993, sur le renforcement de la compétitivité des entreprises, notamment des petites et moyennes entreprises et de l'artisanat, et le développement de l'emploi | |||
Commission | ||||
93/C 326/02 | ECU | |||
93/C 326/03 | Comité consultatif pour l'ouverture des marchés publics — Nomination des membres | |||
II Actes préparatoires | ||||
Commission | ||||
93/C 326/04 | Proposition de DECISION DU CONSEIL relative aux objectifs et modalités visant à restructurer sur la période du 1er janvier 1994 au 31 décembre 1996 le secteur de la pêche communautaire en vue d' atteindre de manière durable un équilibre entre les ressources et leur exploitation | |||
93/C 326/05 | Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 2092/91 concernant le mode de production biologique de produits agricoles et sa présentation sur les produits agricoles et les denrées alimentaires | |||
III Informations | ||||
Commission | ||||
93/C 326/06 | Groupement européen d'intérêt économique — Avis publiés en vertu du règlement (CEE) n° 2137/85 du 25 juillet 1985 — Constitution |
FR |