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Document C:1993:302:TOC
Official Journal of the European Communities, C 302, 9 November 1993
Journal officiel des Communautés européennes, C 302, 9 novembre 1993
Journal officiel des Communautés européennes, C 302, 9 novembre 1993
Journal officiel |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Commission | ||||
93/C 302/01 | ECU | |||
93/C 302/02 | Avis d'ouverture d'une procédure antidumping concernant les importations de furazolidone originaire de la république populaire de Chine | |||
93/C 302/03 | Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire n° IV/M.382 - Philips/Grundig) | |||
93/C 302/04 | Relevé des documents transmis par la Commission au Conseil durant la période du 25 au 29. 10. 1993 | |||
93/C 302/05 | Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 92 et 93 du traité CEE - Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection | |||
II Actes préparatoires | ||||
Commission | ||||
93/C 302/06 | Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL concernant l' interdiction d' utilisation de certaines substances à effet hormonal, thyréostatique et des substances ß-agonistes dans les spéculations animales | |||
93/C 302/07 | Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL relatif aux mesures de contrôle à mettre en oeuvre à l' égard de certaines substances et de leurs résidus dans les animaux vivants et leurs produits | |||
93/C 302/08 | Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 805/68 portant organisation commune des marchés dans le secteur de la viande bovine | |||
III Informations | ||||
Commission | ||||
93/C 302/09 | Phare - Système informatique - Avis d'appel d'offres SK 9201 0305 01 lancé par le gouvernement de la république slovaque pour un projet financé par la Communauté économique européenne | |||
93/C 302/10 | Prestations de services statistiques - Informations générales |
FR |