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Document C:1993:228:TOC
Official Journal of the European Communities, C 228, 24 August 1993
Journal officiel des Communautés européennes, C 228, 24 août 1993
Journal officiel des Communautés européennes, C 228, 24 août 1993
Journal officiel |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Conseil | ||||
93/C 228/01 | Communication relative à l'ouverture de la troisième tranche des contingents introduits par décision des représentants des gouvernements des États membres réunis au sein du Conseil le 28 décembre 1992 pour l'importation de certains produits sidérurgiques CECA originaires des pays de l'ex-URSS et de la Bulgarie | |||
Commission | ||||
93/C 228/02 | ECU | |||
93/C 228/03 | Relevé des documents transmis par la Commission au Conseil durant la période du 9 au 13. 8. 1993 | |||
93/C 228/04 | Retrait de certains projets et propositions de la Commission au Conseil | |||
93/C 228/05 | Communication de la Commission au titre de l'article 9 paragraphe 9 du règlement (CEE) n° 3420/83 du Conseil | |||
93/C 228/06 | Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire n° IV/M.315 — Mannesmann/Vallourec/ILVA) | |||
II Actes préparatoires | ||||
...... | ||||
III Informations | ||||
Commission | ||||
93/C 228/07 | Résultats des adjudications (aide alimentaire communautaire) | |||
93/C 228/08 | Phare — Équipements informatiques — Avis d'appel d'offres lancé par la Commission des Communautés européennes au nom des gouvernements de Bulgarie, de la République tchèque, de Hongrie, de Pologne, de Roumanie et de Slovaquie | |||
93/C 228/09 | Programme «Kaléïdoscope» — Organisé par la Commission des Communautés européennes — Conditions de participation |
FR |