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Document C:1993:057:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 57, 27 février 1993


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 57
36e année
27 février 1993



Édition de langue française

 

Communications et informations

  

Numéro d'information

Sommaire

Page

 
  

Communications

 
  

Commission

93/C 57/01

ECU

1

93/C 57/02

Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (céréales)

2

93/C 57/03

Communication de la Commission au titre de l'article 9 paragraphe 9 du règlement (CEE) n° 3420/83 du Conseil

3

93/C 57/04

Communication faite conformément à l'article 12 paragraphe 2 du règlement (CEE) n° 1017/68 du Conseil concernant des accords dans le secteur du transport ferroviaire de marchandises via le tunnel sous la Manche

5

 
  

II Actes préparatoires

 
  

Commission

93/C 57/05

Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 1883/78 relatif aux règles générales sur le financement des interventions par le Fonds européen d' orientation et de garantie agricole, section "garantie"

7

 
  

III Informations

 
  

Parlement européen

93/C 57/06

Avis concernant l'organisation d'un concours général

8

  

Commission

93/C 57/07

Phare — Divers équipements — Avis d'appel d'offres lancé par le gouvernement de l'Albanie pour un projet financé par la Communauté économique européenne

9

93/C 57/08

Phare — Fournitures diverses — Avis d'appel d'offres lancé par le gouvernement de la Lituanie pour un projet financé par la Communauté économique européenne

10

93/C 57/09

Phare — Fournitures diverses — Avis d'appel d'offres lancé par le gouvernement de la Lituanie pour un projet financé par la Communauté économique européenne

11

93/C 57/10

Phare — Fournitures diverses — Avis d'appel d'offres lancé par le gouvernement de la Lettonie pour un projet financé par la Communauté économique européenne

12

93/C 57/11

Phare — Fournitures diverses — Avis d'appel d'offres lancé par le gouvernement de la Lettonie pour un projet financé par la Communauté économique européenne

13

93/C 57/12

Phare — Fournitures diverses — Avis d'appel d'offres lancé par le gouvernement de l'Estonie pour un projet financé par la Communauté économique européenne

14

93/C 57/13

Sprint — Appel d'offres concernant l'organisation du Prix du Design de la Communauté européenne 1994 dans le cadre du programme Sprint

15

93/C 57/14

Sprint — Appel d'offres concernant les travaux de l'observatoire de l'innovation en Europe dans le cadre de la mise en œuvre du programme Sprint

16

93/C 57/15

Groupement européen d'intérêt économique — Avis publiés en vertu du règlement (CEE) n° 2137/85 du 25 juillet 1985 — Constitution

19




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