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Document C:1993:054:TOC
Official Journal of the European Communities, C 54, 25 February 1993
Journal officiel des Communautés européennes, C 54, 25 février 1993
Journal officiel des Communautés européennes, C 54, 25 février 1993
Journal officiel |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Commission | ||||
93/C 54/01 | ECU | |||
93/C 54/02 | Prix moyens et prix représentatifs des types de vin de table sur les différentes places de commercialisation | |||
93/C 54/03 | Dialogue social et espace social européen | |||
Cour de justice | ||||
COUR DE JUSTICE | ||||
93/C 54/04 | Affaire C-6/93: Recours introduit le 8 janvier 1993 par Erika Lenz contre la Commission des Communautés européennes | |||
93/C 54/05 | Affaire C-22/93 P: Pourvoi introduit le 21 janvier 1993 par Anna-Maria Campogrande contre l'arrêt rendu le 19 novembre 1992 par la troisième chambre du Tribunal de première instance des Communautés européennes dans l'affaire T-80/91, ayant opposé Anna-Maria Campogrande à Commission des Communautés européennes | |||
93/C 54/06 | Affaire C-23/93: Demande de décision préjudicielle, présentée par jugement interlocutoire du Raad van State rendu le 11 mai 1992 dans l'affaire TV 10 SA contre Commissariaat voor de Media | |||
93/C 54/07 | Affaire C-27/93: Recours introduit par Jean Trelhu le 1er février 1993 contre Conseil des Communautés européennes et Commission des Communautés européennes | |||
93/C 54/08 | Radiation de l'affaire C-342/92 | |||
TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE | ||||
93/C 54/09 | Affaire T-7/93: Recours introduit le 19 janvier 1993 par Langnese-Iglo GmbH contre Commission des Communautés européennes | |||
II Actes préparatoires | ||||
...... | ||||
III Informations | ||||
Commission | ||||
93/C 54/10 | Modifications à l'avis d'adjudication de la restitution de maïs vers les pays des zones I et III b) | |||
93/C 54/11 | Appel à une manifestation d'intérêt pour effectuer des études dans le domaine de la protection sociale (y compris la sécurité sociale, l'aide sociale et les dispositions complémentaires en matière de protection sociale) | |||
93/C 54/12 | Appel à la soumission de propositions pour des actions générales d'information et de sensibilisation dans le domaine de l'environnement |
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