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Document C:1993:054:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 54, 25 février 1993


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 54
36e année
25 février 1993



Édition de langue française

 

Communications et informations

  

Numéro d'information

Sommaire

Page

 
  

Communications

 
  

Commission

93/C 54/01

ECU

1

93/C 54/02

Prix moyens et prix représentatifs des types de vin de table sur les différentes places de commercialisation

2

93/C 54/03

Dialogue social et espace social européen

3

  

Cour de justice

  

COUR DE JUSTICE

93/C 54/04

Affaire C-6/93: Recours introduit le 8 janvier 1993 par Erika Lenz contre la Commission des Communautés européennes

4

93/C 54/05

Affaire C-22/93 P: Pourvoi introduit le 21 janvier 1993 par Anna-Maria Campogrande contre l'arrêt rendu le 19 novembre 1992 par la troisième chambre du Tribunal de première instance des Communautés européennes dans l'affaire T-80/91, ayant opposé Anna-Maria Campogrande à Commission des Communautés européennes

4

93/C 54/06

Affaire C-23/93: Demande de décision préjudicielle, présentée par jugement interlocutoire du Raad van State rendu le 11 mai 1992 dans l'affaire TV 10 SA contre Commissariaat voor de Media

5

93/C 54/07

Affaire C-27/93: Recours introduit par Jean Trelhu le 1er février 1993 contre Conseil des Communautés européennes et Commission des Communautés européennes

5

93/C 54/08

Radiation de l'affaire C-342/92

5

  

TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE

93/C 54/09

Affaire T-7/93: Recours introduit le 19 janvier 1993 par Langnese-Iglo GmbH contre Commission des Communautés européennes

6

 
  

II Actes préparatoires

 

......

 
  

III Informations

 
  

Commission

93/C 54/10

Modifications à l'avis d'adjudication de la restitution de maïs vers les pays des zones I et III b)

8

93/C 54/11

Appel à une manifestation d'intérêt pour effectuer des études dans le domaine de la protection sociale (y compris la sécurité sociale, l'aide sociale et les dispositions complémentaires en matière de protection sociale)

8

93/C 54/12

Appel à la soumission de propositions pour des actions générales d'information et de sensibilisation dans le domaine de l'environnement

10




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