Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 259
35e année
8 octobre 1992

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

Commission

92/C 259/01

ECU

1

92/C 259/02

Prix moyens et prix représentatifs des types de vin de table sur les différentes places de commercialisation

2

92/C 259/03

Communication de la Commission relative au régime applicable aux importations dans la Communauté de certains produits textiles (catégorie 9) originaires de l'Inde

3

II Actes préparatoires

Commission

92/C 259/04

Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL établissant un système de licences pour les activités de pêche des navires battant pavillon d' un Etat membre ou enregistrés dans un port de la Communauté, exercées dans la Zone de Réglementation définie par la Convention NAFO

4

III Informations

Commission

92/C 259/05

Résultats d'adjudication (tabac)

12

92/C 259/06

Résultats des ventes d'alcool vinique détenu par les organismes d'intervention

13

92/C 259/07

Second appel aux propositions pour le programme spécifique de recherche et de développement technologique dans le domaine des systèmes télématiques d'intérêt général (1990-1994) — Domaine 5: Bibliothèques

16

92/C 259/08

Second appel aux propositions pour le programme spécifique de recherche et de développement technologique dans le domaine des systèmes télématiques d'intérêt général (1990-1994) — Domaine 6: Recherche et ingénierie linguistiques

17

FR