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Document C:1992:213:TOC
Official Journal of the European Communities, C 213, 19 August 1992
Journal officiel des Communautés européennes, C 213, 19 août 1992
Journal officiel des Communautés européennes, C 213, 19 août 1992
Journal officiel |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Commission | ||||
92/C 213/01 | ECU | |||
92/C 213/02 | Communication de la Commission - Encadrement communautaire des aides aux petites et moyennes entreprises | |||
92/C 213/03 | Communication de la Commission relative à la procédure d'autorisation accélérée pour les régimes d'aide aux petites et moyennes entreprises et pour les modifications de régimes existants | |||
92/C 213/04 | Récapitulatif des appels à la concurrence, publiés dans le Supplément au Journal officiel des Communautés européennes, financés par la Communauté économique européenne dans le cadre du Fonds européen de développement (FED) ou du budget communautaire (Semaine du 11 au 15 août 1992) | |||
92/C 213/05 | Communication de la Commission relative au régime applicable aux importations dans la Communauté de certains produits textiles (catégorie 1) originaires d'Indonésie | |||
92/C 213/06 | Avis relatif aux mesures antidumping instituées à l'importation du calcium-métal originaire de la république populaire de Chine et de l'ancienne Union soviétique |
FR |