Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 186
35e année
23 juillet 1992

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

Conseil

92/C 186/01

Résolution du Conseil, du 13 juillet 1992, concernant les priorités futures pour le développement de la politique de protection des consommateurs

1

92/C 186/02

Coopération européenne dans le domaine de la recherche scientifique et technique (COST) - Résolution du comité de hauts fonctionnaires COST concernant l'extension de la COST aux Républiques de Croatie et de Slovénie (Adoptée lors de la réunion du comité des hauts fonctionnaires tenue à Stockholm le 18 juin 1992)

4

Commission

92/C 186/03

ECU

5

92/C 186/04

Prix moyens et prix représentatifs des types de vin de table sur les différentes places de commercialisation

6

92/C 186/05

Avis du Comité consultatif de la Communauté européenne du charbon et de l' acier concernant la sidérurgie communautaire (Adopté lors de la 300e session du 26 juin 1992 à l' unanimité, moins deux abstentions)

7

92/C 186/06

Liste des groupements de producteurs et leurs unions reconnus au cours de l'année 1991

8

92/C 186/07

Communication en application de l'article 3 de la directive 90/531/CEE du Conseil

10

92/C 186/08

Nomination de deux membres pour le quatrième mandat du comité scientifique consultatif pour l'examen de la toxicité et de l'écotoxicité des substances chimiques

11

92/C 186/09

Communication de la Commission conformément à l'article 15 paragraphe 3 du règlement (CEE) n° 3832/90 du Conseil, du 20 décembre 1990, portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1991 aux produits textiles originaires de pays en développement, prorogé pour 1992 par le règlement (CEE) n° 3587/91

12

92/C 186/10

Communication de la Commission conformément aux dispositions du règlement (CEE) n° 3832/90 du Conseil, du 20 décembre 1990, portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1991 aux produits textiles originaires de pays en développement, prorogé pour 1992 par le règlement (CEE) n° 3587/91

13

92/C 186/11

Communication de la Commission conformément à l'article 4 paragraphe 1 du règlement (CEE) n° 3831/90 du Conseil, du 20 décembre 1990, portant application de préférences tarifaires généralisées pour 1992 par le règlement (CEE) n° 3587/91

13

92/C 186/12

Communication de la Commission conformément à l'article 12 paragraphe 3 du règlement (CEE) n° 3831/90 du Conseil, du 20 décembre 1990, portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1991 à certains produits industriels originaires de pays en développement, prorogé pour 1992 par le règlement (CEE) n° 3587/91

14

92/C 186/13

Communication de la Commission conformément à l'article 4 paragraphe 1 du règlement (CEE) n° 3831/90 du Conseil, du 20 décembre 1990, portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1991 à certains produits industriels originaires de pays en développement, prorogé pour 1992 par le règlement (CEE) n° 3587/91

15

92/C 186/14

Communications de la Commission au titre de l'article 9 paragraphe 9 du règlement (CEE) n° 3420/83 du Conseil

18

92/C 186/15

Liste des établissements de Madagascar agréés pour l'importation de viandes fraîches dans la Communauté

20

92/C 186/16

Liste des établissements du Brésil agréés pour l'importation de viandes fraîches dans la Communauté

20

92/C 186/17

Avis relatif à la continuation d'une mesure antidumping en vigueur concernant les importations de ferrosilicium, originaire de l'ancienne Union soviétique

25

II Actes préparatoires

......

III Informations

Commission

92/C 186/18

Avis d'adjudication de la Commission en vue de la vente à l'exportation de 3 479 618 kilogrammes de tabac emballé détenu par les organismes d'intervention grec (Ydagep) et italien (AIMA) et provenant des récoltes 1986 et 1988

26

92/C 186/19

Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire n° IV/M.253 — BTR/Pirelli)

31

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