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Document C:1992:185:TOC
Official Journal of the European Communities, C 185, 22 July 1992
Journal officiel des Communautés européennes, C 185, 22 juillet 1992
Journal officiel des Communautés européennes, C 185, 22 juillet 1992
Journal officiel |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Commission | ||||
92/C 185/01 | ECU | |||
92/C 185/02 | Aides d'État — C 38/91 (ex N 184/91) — Italie | |||
92/C 185/03 | Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 92 et 93 du traité CEE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection | |||
92/C 185/04 | Communication des décisions «Structures agricoles» | |||
92/C 185/05 | Récapitulatif des appels à la concurrence, publiés dans le Supplément au Journal officiel des Communautés européennes, financés par la Communauté économique européenne dans le cadre du Fonds européen de développement (FED) ou du budget communautaire (Semaine du 14 au 18 juillet 1992) | |||
II Actes préparatoires | ||||
Commission | ||||
92/C 185/06 | Proposition de DECISION DU CONSEIL concernant l' approbation du protocole additionnel à la Convention sur la Commission internationale pour la protection de l' Elbe | |||
Protocole à la convention du 8 octobre 1990 entre les gouvernements de la république fédérale d'Allemagne et de la République fédérative tchèque et slovaque et la Communauté économique européenne relative à la Commission internationale pour la protection de l'Elbe | ||||
III Informations | ||||
Parlement européen | ||||
92/C 185/07 | Avis concernant la publication d'avis de recrutement | |||
Commission | ||||
92/C 185/08 | Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire n° IV/M. 117 — Koipe-Tabacalera/Elosua) | |||
92/C 185/09 | Sprint — Appel de propositions en vue de la participation au programme de soutien aux parcs scientifiques lancé dans le cadre du programme Sprint |
FR |