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Document C:1992:129:TOC
Official Journal of the European Communities, C 129, 21 May 1992
Journal officiel des Communautés européennes, C 129, 21 mai 1992
Journal officiel des Communautés européennes, C 129, 21 mai 1992
Journal officiel |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Commission | ||||
92/C 129/01 | ECU | |||
92/C 129/02 | Prix moyens et prix représentatifs des types de vin de table sur les différentes places de commercialisation | |||
92/C 129/03 | Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 92 et 93 du traité CEE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection | |||
II Actes préparatoires | ||||
Commission | ||||
92/C 129/04 | Proposition modifiée de DIRECTIVE DU CONSEIL CONCERNANT LE RAPPROCHEMENT DES DISPOSITIONS LEGISLATIVES, REGLEMENTAIRES ET ADMINISTRATIVES DES ETATS MEMBRES EN MATIERE DE PUBLICITE EN FAVEUR DES PRODUITS DU TABAC | |||
III Informations | ||||
Commission | ||||
92/C 129/05 | Phare — Système informatique — Avis d'appel d'offres lancé par le gouvernement de la Hongrie pour un projet financé par la Communauté économique européenne | |||
Rectificatifs | ||||
92/C 129/06 | Rectificatif: Phare — Équipement informatique — Avis d'appel d'offres lancé par le gouvernement de la Bulgarie pour un projet financé par la Communauté économique européenne dans le cadre du programme Phare (JO n° C 115 du 6. 5. 1992) |
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