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Document C:1992:129:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 129, 21 mai 1992


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 129
35e année
21 mai 1992



Édition de langue française

 

Communications et informations

  

Numéro d'information

Sommaire

Page

 
  

Communications

 
  

Commission

92/C 129/01

ECU

1

92/C 129/02

Prix moyens et prix représentatifs des types de vin de table sur les différentes places de commercialisation

2

92/C 129/03

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 92 et 93 du traité CEE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection

3

 
  

II Actes préparatoires

 
  

Commission

92/C 129/04

Proposition modifiée de DIRECTIVE DU CONSEIL CONCERNANT LE RAPPROCHEMENT DES DISPOSITIONS LEGISLATIVES, REGLEMENTAIRES ET ADMINISTRATIVES DES ETATS MEMBRES EN MATIERE DE PUBLICITE EN FAVEUR DES PRODUITS DU TABAC

5

 
  

III Informations

 
  

Commission

92/C 129/05

Phare — Système informatique — Avis d'appel d'offres lancé par le gouvernement de la Hongrie pour un projet financé par la Communauté économique européenne

10

 
  

Rectificatifs

 

92/C 129/06

Rectificatif: Phare — Équipement informatique — Avis d'appel d'offres lancé par le gouvernement de la Bulgarie pour un projet financé par la Communauté économique européenne dans le cadre du programme Phare (JO n° C 115 du 6. 5. 1992)

12




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