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Document C:1992:062:TOC
Official Journal of the European Communities, C 62, 11 March 1992
Journal officiel des Communautés européennes, C 62, 11 mars 1992
Journal officiel des Communautés européennes, C 62, 11 mars 1992
Journal officiel |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Commission | ||||
92/C 62/01 | ECU | |||
92/C 62/02 | Avis d'ouverture d'une procédure de réexamen des mesures antidumping applicables à certaines importations de briquets de poche avec pierre, à gaz, non rechargeables, originaires de la république populaire de Chine | |||
92/C 62/03 | Récapitulatif des appels à la concurrence, publiés dans le Supplément au Journal officiel des Communautés européennes, financés par la Communauté économique européenne dans le cadre du Fonds européen de développement (FED) ou du budget communautaire (Semaine du 3 au 7 mars 1992) | |||
92/C 62/04 | Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire n° IV/M.189 — Generali/BCHA) | |||
II Actes préparatoires | ||||
Commission | ||||
92/C 62/05 | Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux ascenseurs | |||
III Informations | ||||
Commission | ||||
92/C 62/06 | Appel à manifestation d'intérêt pour la réalisation de projets dans le domaine de la politique des consommateurs |
FR |