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Document C:1992:025:TOC
Official Journal of the European Communities, C 25, 1 February 1992
Journal officiel des Communautés européennes, C 25, 1 février 1992
Journal officiel des Communautés européennes, C 25, 1 février 1992
Journal officiel |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Commission | ||||
92/C 25/01 | ECU | |||
92/C 25/02 | Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (céréales) | |||
92/C 25/03 | Communication de la Commission faite conformément à l'article 9 paragraphe 2 de la directive 88/378/CEE du Conseil concernant la liste des organismes agréés par les États membres chargés d'effectuer l'examen «CE» de type visé à l'article 8 paragraphe 2 et à l'article 10 de la directive «sécurité des jouets» | |||
92/C 25/04 | Modification à la liste des établissements d'Uruguay agréés pour l'importation de viandes fraîches dans la Communauté | |||
92/C 25/05 | Aides d'État — C 14/91 (ex NN 102/90) — Grèce | |||
II Actes préparatoires | ||||
Commission | ||||
92/C 25/06 | Proposition de DECISION DU CONSEIL relative à l' organisation de l' année européenne des personnes âgées et de la solidarité entre les générations, 1993 | |||
92/C 25/07 | Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL MODIFIANT LA DIRECTIVE 89/392/CEE CONCERNANT LE RAPPROCHEMENT DES LEGISLATIONS DES ETATS MEMBRES RELATIVES AUX MACHINES | |||
III Informations | ||||
Commission | ||||
92/C 25/08 | Organisation de concours généraux | |||
92/C 25/09 | Support extérieur administratif pour la préparation, la mise en œuvre et le suivi des programmes opérationnels — Procédure ouverte |
FR |