Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 17
35e année
23 janvier 1992

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

Commission

92/C 17/01

ECU

1

92/C 17/02

Prix moyens et prix représentatifs des types de vin de table sur les différentes places de commercialisation

2

II Actes préparatoires

Commission

92/C 17/03

Proposition modifiée de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant modification du règlement (CEE) n° 823/87 établissant des dispositions particulières relatives aux vins de qualité produits dans des régions déterminées

3

92/C 17/04

Proposition modifiée de REGLEMENT ( CEE ) DU CONSEIL portant modification du règlement ( CEE ) n° 2392/89 établissant les règles générales pour la désignation et la présentation des vins et des moûts de raisins

5

92/C 17/05

Proposition modifiée de REGLEMENT ( CEE ) DU CONSEIL relatif aux vins mousseux produits dans la Communauté portant modification du règlement ( CEE ) n° 358/79

6

92/C 17/06

Proposition modifiée de REGLEMENT ( CEE ) DU CONSEIL portant modification du règlement ( CEE ) n° 3309/85 établissant les règles générales pour la désignation et la présentation des vins mousseux et des vins mousseux gazéfiés

7

III Informations

Commission

92/C 17/07

Groupement européen d'intérêt économique - Avis publiés en vertu du règlement (CEE) n° 2137/85 du 25 juillet 1985 - Constitution

9

92/C 17/08

Décision de la Commission du 13.01.1992 déclarant la compatibilité avec le marché commun d' une concentration (Affaire N IV/M.178 - SAAB ERICSSON SPACE) sur base du Règlement (CEE) N 4064/89 du Conseil. (Le texte en langue anglaise est le seul faisant foi.)

10

92/C 17/09

Décision de la Commission du 14.01.1992 déclarant la compatibilité avec le marché commun d' une concentration (Affaire N IV/M.152 - VOLVO / ATLAS) sur base du Règlement (CEE) N 4064/89 du Conseil. (Le texte en langue anglaise est le seul faisant foi.)

10

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