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Document C:1991:314:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 314, 5 décembre 1991


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 314
34e année
5 décembre 1991
Edition complète



Édition de langue française

 

Communications et informations

  

Numéro d'information

Sommaire

Page

 
  

Communications

 
  

Conseil

91/C 314/01

Résolution du Conseil et des ministres de la culture réunis au sein du Conseil, du 14 novembre 1991, sur les réseaux culturels européens

1

91/C 314/02

Résolution du Conseil et des ministres de la culture réunis au sein du Conseil, du 14 novembre 1991, sur les réseaux culturels européens

2

91/C 314/03

Conclusions des ministres de la culture réunis au sein du Conseil, du 14 novembre 1991, sur la promotion de manifestations théâtrales en 1993

3

91/C 314/04

Décision du Conseil, du 25 novembre 1991, portant nomination de deux membres du comité consultatif de l'Agence d'approvisionnement d'Euratom

4

  

Commission

91/C 314/05

ECU

5

91/C 314/06

Prix moyens et prix représentatifs des types de vin de table sur les différentes places

6

91/C 314/07

Avis du comité consultatif en matière de concentrations entre entreprises rendu lors de sa huitième réunion, le 20 septembre 1991, sur un avant-projet de décision relatif à l'affaire IV/M.053 — Aérospatiale-Alenia/de Havilland

7

 
  

II Actes préparatoires

 
  

Commission

91/C 314/08

Modifications à la proposition de règlement (CEE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 1799/87 du Conseil relatif au régime particulier d'importation de maïs et sorgho en Espagne pour la période 1987—1990

8

91/C 314/09

Modifications à la proposition de règlement (CEE) du Conseil relatif à l'instrument financier «EC-International Investment Partners» destiné aux pays d'Asie, d'Amérique latine et de la Méditerranée

9

91/C 314/10

Proposition de règlement (CEE) du Conseil sur la protection des animaux au moment de leur abattage ou de leur mise à mort

14

 
  

III Informations

 
  

Commission

91/C 314/11

Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire n° IV/M.178 — Saab Ericsson Space)

24




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