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Document C:1991:314:TOC
Official Journal of the European Communities, C 314, 5 December 1991
Journal officiel des Communautés européennes, C 314, 5 décembre 1991
Journal officiel des Communautés européennes, C 314, 5 décembre 1991
Journal officiel | ISSN 0378-7052 |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Conseil | ||||
91/C 314/01 | Résolution du Conseil et des ministres de la culture réunis au sein du Conseil, du 14 novembre 1991, sur les réseaux culturels européens | |||
91/C 314/02 | Résolution du Conseil et des ministres de la culture réunis au sein du Conseil, du 14 novembre 1991, sur les réseaux culturels européens | |||
91/C 314/03 | Conclusions des ministres de la culture réunis au sein du Conseil, du 14 novembre 1991, sur la promotion de manifestations théâtrales en 1993 | |||
91/C 314/04 | Décision du Conseil, du 25 novembre 1991, portant nomination de deux membres du comité consultatif de l'Agence d'approvisionnement d'Euratom | |||
Commission | ||||
91/C 314/05 | ECU | |||
91/C 314/06 | Prix moyens et prix représentatifs des types de vin de table sur les différentes places | |||
91/C 314/07 | Avis du comité consultatif en matière de concentrations entre entreprises rendu lors de sa huitième réunion, le 20 septembre 1991, sur un avant-projet de décision relatif à l'affaire IV/M.053 — Aérospatiale-Alenia/de Havilland | |||
II Actes préparatoires | ||||
Commission | ||||
91/C 314/08 | Modifications à la proposition de règlement (CEE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 1799/87 du Conseil relatif au régime particulier d'importation de maïs et sorgho en Espagne pour la période 1987—1990 | |||
91/C 314/09 | Modifications à la proposition de règlement (CEE) du Conseil relatif à l'instrument financier «EC-International Investment Partners» destiné aux pays d'Asie, d'Amérique latine et de la Méditerranée | |||
91/C 314/10 | Proposition de règlement (CEE) du Conseil sur la protection des animaux au moment de leur abattage ou de leur mise à mort | |||
III Informations | ||||
Commission | ||||
91/C 314/11 | Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire n° IV/M.178 — Saab Ericsson Space) |
FR |