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Document C:1991:193:TOC
Official Journal of the European Communities, C 193, 24 July 1991
Journal officiel des Communautés européennes, C 193, 24 juillet 1991
Journal officiel des Communautés européennes, C 193, 24 juillet 1991
Journal officiel | ISSN 0378-7052 |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Commission | ||||
91/C 193/01 | ECU | |||
91/C 193/02 | Récapitulatif des appels à la concurrence, publiés dans le Supplément au Journal officiel des Communautés européennes, financés par la Communauté économique européenne dans le cadre du Fonds européen de développement (FED) ou du budget communautaire (Semaine du 16 au 20 juillet 1991) | |||
II Actes préparatoires | ||||
Commission | ||||
91/C 193/03 | Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 70/157/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au niveau sonore admissible et au dispositif d'échappement des véhicules à moteur | |||
III Informations | ||||
Commission | ||||
91/C 193/04 | Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire n° IV/M.073 — Usinor/ASD) |
FR |