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Document C:1991:182:TOC
Official Journal of the European Communities, C 182, 13 July 1991
Journal officiel des Communautés européennes, C 182, 13 juillet 1991
Journal officiel des Communautés européennes, C 182, 13 juillet 1991
Journal officiel | ISSN 0378-7052 |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Conseil | ||||
91/C 182/01 | Décision du Conseil, du 20 juin 1991, portant nomination des membres titulaires et suppléants du comité consultatif pour la formation dans le domaine de l'architecture | |||
91/C 182/02 | Décision du Conseil, du 20 juin 1991, portant nomination d'un membre suppléant du comité consultatif pour la formation dans le domaine des soins infirmiers | |||
91/C 182/03 | Décision du Conseil, du 20 juin 1991, portant nomination d'un membre suppléant du comité consultatif pour la formation des praticiens de l'art dentaire | |||
91/C 182/04 | Décision du Conseil, du 20 juin 1991, portant nomination d'un membre titulaire et d'un membre suppléant du comité consultatif pour la formation des praticiens de l'art dentaire | |||
Cour de justice | ||||
91/C 182/14 | Affaire T-45/91: Recours introduit le 7 juin 1991 par Mme Hélène Mac Avoy contre le Parlement européen | |||
91/C 182/15 | Affaire T-46/91: Recours introduit le 11 juin 1991 par M. Hubertus Angerer contre la Commission des Communautés européennes | |||
Commission | ||||
91/C 182/05 | ECU | |||
91/C 182/06 | Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (céréales) | |||
91/C 182/07 | Communication faite conformément à l'article 19 paragraphe 3 du règlement n° 17 du Conseil concernant la notification n° IV/33.814 — Ford/Volkswagen | |||
91/C 182/08 | Aides d'État — C 19/91 (NN 8/91) — Espagne | |||
91/C 182/09 | Communication de la Commission conformément à l'article 4 paragraphe 1 du règlement (CEE) n° 3831/90 du Conseil, du 20 décembre 1990, portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1991 à certains produits industriels originaires des pays en développement | |||
91/C 182/10 | Communication de la Commission conformément aux dispositions du règlement (CEE) n° 3832/90 du Conseil, du 20 décembre 1990, portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1991 aux produits textiles originaires de pays en développement | |||
91/C 182/11 | Liste des établissements du Canada, agréée pour l'importation de viandes fraîches dans la Communauté | |||
91/C 182/12 | Communication de la Commission des Communautés européennes aux entreprises de la Communauté européenne du charbon et de l'acier | |||
91/C 182/13 | Modification de la Communication de la Commission relative aux caractéristiques de produits à fournir au titre de l'aide alimentaire communautaire | |||
II Actes préparatoires | ||||
..... | ||||
III Informations | ||||
Commission | ||||
91/C 182/16 | Avis d'adjudication de la restitution à l'exportation de froment dur exporté à partir de la Grèce vers les pays des zones I, II, III, IV, V, VI, VII et VIII |
FR |