Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 182
34e année
13 juillet 1991
Edition complète

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

Conseil

91/C 182/01

Décision du Conseil, du 20 juin 1991, portant nomination des membres titulaires et suppléants du comité consultatif pour la formation dans le domaine de l'architecture

1

91/C 182/02

Décision du Conseil, du 20 juin 1991, portant nomination d'un membre suppléant du comité consultatif pour la formation dans le domaine des soins infirmiers

3

91/C 182/03

Décision du Conseil, du 20 juin 1991, portant nomination d'un membre suppléant du comité consultatif pour la formation des praticiens de l'art dentaire

4

91/C 182/04

Décision du Conseil, du 20 juin 1991, portant nomination d'un membre titulaire et d'un membre suppléant du comité consultatif pour la formation des praticiens de l'art dentaire

5

Cour de justice

91/C 182/14

Affaire T-45/91: Recours introduit le 7 juin 1991 par Mme Hélène Mac Avoy contre le Parlement européen

25

91/C 182/15

Affaire T-46/91: Recours introduit le 11 juin 1991 par M. Hubertus Angerer contre la Commission des Communautés européennes

25

Commission

91/C 182/05

ECU

6

91/C 182/06

Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (céréales)

7

91/C 182/07

Communication faite conformément à l'article 19 paragraphe 3 du règlement n° 17 du Conseil concernant la notification n° IV/33.814 — Ford/Volkswagen

8

91/C 182/08

Aides d'État — C 19/91 (NN 8/91) — Espagne

10

91/C 182/09

Communication de la Commission conformément à l'article 4 paragraphe 1 du règlement (CEE) n° 3831/90 du Conseil, du 20 décembre 1990, portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1991 à certains produits industriels originaires des pays en développement

13

91/C 182/10

Communication de la Commission conformément aux dispositions du règlement (CEE) n° 3832/90 du Conseil, du 20 décembre 1990, portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1991 aux produits textiles originaires de pays en développement

13

91/C 182/11

Liste des établissements du Canada, agréée pour l'importation de viandes fraîches dans la Communauté

14

91/C 182/12

Communication de la Commission des Communautés européennes aux entreprises de la Communauté européenne du charbon et de l'acier

16

91/C 182/13

Modification de la Communication de la Commission relative aux caractéristiques de produits à fournir au titre de l'aide alimentaire communautaire

24

II Actes préparatoires

.....

III Informations

Commission

91/C 182/16

Avis d'adjudication de la restitution à l'exportation de froment dur exporté à partir de la Grèce vers les pays des zones I, II, III, IV, V, VI, VII et VIII

27

FR