Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 332
33e année
31 décembre 1990
Edition complète

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

........

II Actes préparatoires

Comité économique et social

90/C 332/01

Avis sur la proposition de décision du Conseil arrêtant un programme spécifique de recherche et de développement technologique dans le domaine de l'environnement (1990-1994)

1

90/C 332/02

Avis sur la proposition de directive du Conseil modifiant la directive 72/ 461/CEE relative à des problèmes de police sanitaire en matière d'échanges intracommunautaires de viandes fraîches et la directive 72/462/CEE concernant des problèmes sanitaires et de police sanitaire lors de l'importation d'animaux des espèces bovine et porcine, de viandes fraîches ou de produits à base de viande en provenance de pays tiers

9

90/C 332/03

Avis sur la proposition de règlement (CEE) du Conseil relatif aux substances qui appauvrissent la couche d'ozone

14

90/C 332/04

Avis sur la proposition modifiée de règlement (CEE) du Conseil relatif aux statistiques des échanges de biens entre Etats membres

23

90/C 332/05

Avis sur la proposition de directive du Conseil portant septième modification de la directive 67/548/CEE concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses

27

90/C 332/06

Avis sur la proposition de directive du Conseil relative au rapprochement des législations des États membres concernant l'étiquetage et la présentation des denrées alimentaires ainsi que la publicité faite à leur égard

27

90/C 332/07

Avis sur la proposition de directive du Conseil élargissant le champ d'application des directives 65/65/CEE et 75/319/CEE concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives aux médicaments et fixant des dispositions complémentaires pour les médicaments homéopathiques

29

90/C 332/08

Avis sur la proposition de directive du Conseil élargissant le champ d'application de la directive 81/851/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux médicaments vétérinaires et prévoyant des dispositions complémentaires pour les médicaments homéopathiques vétérinaires

32

90/C 332/09

Avis sur la proposition de décision du Conseil instituant une procédure de consultation et d'autorisation en ce qui concerne les accords relatifs aux relations commerciales des États membres avec les pays tiers dans le domaine de l'aviation

35

90/C 332/10

Avis sur la proposition de décision du Conseil arrêtant un programme spécifique de recherche et de développement technologique dans le domaine des sciences et technologies marines (1990-1994)

38

90/C 332/11

Avis sur la proposition de décision du Conseil relative au programme spécifique de recherche et de développement technologique dans le domaine des sciences et technologies du vivant dans les pays en développement

40

90/C 332/12

Avis sur la proposition de décision du Conseil arrêtant un programme spécifique de recherche et de développement technologique dans le domaine du capital humain et de la mobilité

45

90/C 332/13

Avis sur la proposition de règlement (CEE) du Conseil arrêtant les règles sanitaires régissant la production et la mise sur le marché de mollusques bivalves vivants

51

90/C 332/14

Avis sur la proposition de règlement (CEE) du Conseil arrêtant les règles sanitaires pour la production et la mise sur le marché de viandes fraîches

53

90/C 332/15

Avis sur la proposition de règlement (CEE) du Conseil arrêtant les règles sanitaires pour la production et la mise sur le marché de viandes fraîches de volaille

56

90/C 332/16

Avis sur la proposition de règlement (CEE) du Conseil arrêtant les règles sanitaires régissant la production et la mise sur le marché des produits de la pêche

59

90/C 332/17

Avis sur la proposition de décision du Conseil relative aux conditions d'octroi de dérogations temporaires et limitées aux règles communautaires sanitaires spécifiques pour la production et la mise sur le marché de produits d'origine animale

62

90/C 332/18

Avis sur: — la proposition de règlement (CEE) du Conseil modifiant le Règlement n° 136/66/CEE ponant établissement d'une organisation commune des marchés dans le secteur des matières grasses, et — la proposition de règlement (CEE) du Conseil retirant l'huile d'olive et les tourteaux de la liste des produits soumis au mécanisme complémentaire applicable aux échanges (MCE) au Portugal

64

90/C 332/19

Avis sur la proposition de décision du Conseil relative à la mise en place d'un réseau de centres d'information sur les initiatives en matière de développement rural et sur les marchés agricoles, dénommé MIRIAM

66

90/C 332/20

Supplément d'avis sur l'utilisation des produits agricoles dans le secteur non alimentaire

67

90/C 332/21

Avis sur la proposition de règlement (CEE) du Conseil portant extension à la Bolivie, la Colombie et le Pérou du régime de préférences tarifaires généralisées appliqué à certains produits originaires des pays en voie de développement les moins avancés et modifiant les règlements (CEE) n° 3896/89, 3897/89 et 3898/ 89 du 18 décembre 1989

71

90/C 332/22

Avis sur la communication de la Commission aux États membres définissant les orientations pour des programmes opérationnels que les États membres sont invités à élaborer dans le cadre d'une initiative communautaire concernant les reseaux de transport et de distribution de l'énergie (REGEN)

75

90/C 332/23

Avis sur la communication de la Commission aux États membres fixant les orientations pour les programmes opérationnels que les États membres sont invités à établir dans le cadre d'une initiative communautaire concernant les services et réseaux de télématique pour le développement régional — « Télématique »

77

90/C 332/24

Avis sur la communication de la Commission aux États membres fixant les orientations pour les programmes opérationnels que les États membres sont invités à établir dans le cadre d'une initiative communautaire concernant la préparation des entreprises dans la perspective du Marché unique (PR1SMA)

79

90/C 332/25

Avis sur la communication de la Commission au Conseil — Les entreprises de l'économie sociale et la réalisation du marche européen sans frontière

81

90/C 332/26

Avis sur la proposition de directive du Conseil relative à la prévention de l'utilisation du système financier aux fins du blanchiment de capitaux

86

90/C 332/27

Avis sur la proposition de règlement (CEE) du Conseil arrêtant les règles sanitaires pour la production et la mise sur le marché de lait cru, de lait destiné a la fabrication de produits à base de lait, et de produits à base de lait

91

90/C 332/28

Avis sur la proposition de règlement (CEE) du Conseil arrêtant les règles sanitaires régissant la production et la mise sur le marché de produits à base de viande

94

90/C 332/29

Avis sur la proposition de règlement (CEE) du Conseil arrêtant les règles sanitaires pour la production et la mise sur le marché de lait de consommation traite thermiquement

102

90/C 332/30

Avis sur la proposition de règlement (CEE) du Conseil relatif aux conditions de police sanitaire régissant la mise sur le marché d'animaux et de produits d'aquaculture

105

90/C 332/31

Avis sur la politique de l'environnement et le Marché intérieur (supplément d'avis sur la politique de l'environnement, facteur fondamental du développement économique et social)

107

90/C 332/32

Avis sur la proposition de règlement (CEE) du Conseil relatif à une action communautaire pour la protection de l'environnement dans la région méditerranéenne (MEDSPA)

116

90/C 332/33

Avis sur la proposition de décision du Conseil portant adoption d'un programme quadriennal (1990-1993) visant à développer des statistiques officielles régulières sur l'environnement

119

90/C 332/34

Avis sur la proposition de la Commission au Conseil concernant un régime transitoire de taxation en vue de l'établissement du Marché intérieur

121

90/C 332/35

Avis sur la proposition de règlement (CEE) du Conseil concernant la coopération administrative dans le domaine des impôts indirects

124

90/C 332/36

Avis sur la proposition de directive du Conseil concernant les aides à la construction navale

131

90/C 332/37

Avis sur la proposition de règlement (CEE) du Conseil concernant l'introduction du régime définitif d'organisation du marché des transports de marchandises par route

133

90/C 332/38

Avis sur la proposition de décision du Conseil modifiant la décision 89/118/ CEE concernant un plan européen de stimulation de la science économique (1989-1992) (SPES)

135

90/C 332/39

Avis sur la proposition de décision du Conseil arrêtant un programme spécifique de recherche et de développement technologique dans les domaines de l'agriculture et de l'agro-industrie (1990-1994)

137

90/C 332/40

Avis d'initiative sur le tunnel sous la Manche et ses implications pour la politique des transports

141

90/C 332/41

Avis sur la dernière phase des négociations de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT) — Uruguay Round

151

90/C 332/42

Avis sur le tourisme et le développement régional

157

90/C 332/43

Avis sur la proposition de directive du Conseil modifiant la directive 83/ 477/CEE concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à l'amiante pendant le travail

162

90/C 332/44

Avis sur les prescriptions minimales de santé et de sécurité pour promouvoir une meilleure assistance médicale à bord des navires

165

90/C 332/45

Avis sur: — la proposition de directive du Conseil relative à certaines relations de travail en ce qui concerne les conditions de travail, — la proposition de directive du Conseil relative à certaines relations de travail en ce qui concerne les distorsions de concurrence, et — la proposition de directive du Conseil complétant les mesures visant à promouvoir l'amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs temporaires

167

90/C 332/46

Avis sur: — la proposition de recommandation du Conseil concernant l'introduction coordonnée des télécommunications numériques sans fil européennes (DECT) dans la Communauté, et — la proposition de directive du Conseil concernant les bandes de fréquences à désigner pour l'introduction coordonnée des télécommunications numériques sans fil européennes (DECT) dans la Communauté

172

90/C 332/47

Avis sur la communication de la Commission accompagnée de deux propositions de décisions du Conseil relatives à un programme d'action pour encourager le développement de l'industrie audiovisuelle européenne « MEDIA » 1991- 1995

174

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