Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 305
33e année
5 décembre 1990
Edition complète

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

Commission

90/C 305/01

ECU

1

90/C 305/02

Communication des décisions «Structures agricoles»

2

90/C 305/03

Récapitulatif des appels à la concurrence, publiés dans le Supplément au Journal officiel des Communautés européennes, financés par la Communauté économique européenne dans le cadre du Fonds européen de développement (FED) ou du budget communautaire (Semaine du 27 novembre au 1er décembre 1990)

5

90/C 305/04

Communication de la Commission conformément à l'article 12 paragraphe 3 du règlement (CEE) n° 3896/89 du Conseil, du 18 décembre 1989, portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1990 à certains produits industriels originaires de pays en voie de développement

6

90/C 305/05

Communication de la Commission conformément à l'article 15 paragraphe 3 du règlement (CEE) n° 3897/89 du Conseil, du 18 décembre 1989, portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1990 aux produits textiles originaires de pays en voie de développement

7

II Actes préparatoires

Commission

90/C 305/06

Modification à la proposition de directive du Conseil relative à certaines relations de travail en ce qui concerne les distorsions de concurrence

8

90/C 305/07

Modification à la proposition de directive du Conseil complétant les mesures visant à promouvoir l'amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs temporaires

12

III Informations

Conseil

90/C 305/08

Prorogation de la validité des listes d'aptitude établies à l'issue des concours généraux Conseil/A/268, Conseil/A/288, Conseil/LA/287, Conseil/LA/301, Conseil/ LA/302, Conseil/LA/305, Conseil/LA/314, Conseil/B/279, Conseil/B/312, Conseil/C/293, Conseil/C/298, Conseil/C/306, Conseil/C/307, Conseil/C/311, Conseil/C/316, Conseil/D/224 et Conseil/D/308

15

Commission

90/C 305/09

Groupement européen d'intérêt économique — Avis publiés en vertu du règlement (CEE) n° 2137/85 du Conseil, du 25 juillet 1985 — Constitution

17

Rectificatifs

90/C 305/10

Rectificatif à l'avis de concours général n° PE/18/B («Journal officiel des Communautés européennes » n° C 236 du 20 septembre 1990)

19

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