Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 245
33e année
29 septembre 1990
Edition complète

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

Parlement européen

90/C 245/01

Questions écrites sans réponse

1

Commission

90/C 245/02

ECU

7

90/C 245/03

Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (céréales)

8

90/C 245/04

Communication faite conformément à l'article 19 paragraphe 3 du règlement (CEE) n° 17/62 du Conseil relative à la réorganisation de l'industrie de l'électricité en Ecosse

9

II Actes préparatoires

Commission

90/C 245/05

Proposition de règlement (CEE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 458/80 relatif à la restructuration du vignoble dans le cadre d'opérations collectives

14

90/C 245/06

Proposition modifiée de directive du Conseil portant modification des directives 81/602/CEE et 88/146/CEE en ce qui concerne l'interdiction de certaines substances à effet hormonal et des substances à effet thyréostatique

16

III Informations

Commission

90/C 245/07

Avis d'adjudication pour l'adjudication simple n° 54/90 CE

18

90/C 245/08

Avis d'adjudication pour l'adjudication simple n° 55/90 CE

21

90/C 245/09

Avis d'adjudication pour l'adjudication simple n° 56/90 CE

24

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