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Document C:1990:191:TOC
Official Journal of the European Communities, C 191, 31 July 1990
Journal officiel des Communautés européennes, C 191, 31 juillet 1990
Journal officiel des Communautés européennes, C 191, 31 juillet 1990
Journal officiel | ISSN 0378-7052 |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Parlement européen | ||||
90/C 191/01 | Questions écrites sans réponse | |||
Commission | ||||
90/C 191/02 | ECU | |||
90/C 191/03 | Commission administrative des Communautés européennes pour la sécurité sociale des travailleurs migrants | |||
II Actes préparatoires | ||||
Commission | ||||
90/C 191/04 | Communication faite conformément à l'article 19 paragraphe 3 du règlement n° 17 du Conseil relative à la réorganisation de l'industrie de l'électricité en Angleterre et au pays de Galles | |||
90/C 191/05 | Proposition de décision du Conseil modifiant la décision 77/270/Euratom en vue d'habiliter la Commission à émettre des emprunts Euratom pour financer des projets en République démocratique allemande | |||
90/C 191/06 | Proposition de règlement (CEE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 3906/89 en vue de l'extension de l'aide économique à d'autres pays de l'Europe centrale et orientale | |||
III Informations | ||||
Commission | ||||
90/C 191/07 | Procédure d'évaluation du programme Comett— Avis d'appel d'offres | |||
90/C 191/08 | Résultats des adjudications (aide alimentaire communautaire) |
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