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Document C:1990:170:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 170, 12 juillet 1990


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 170
33e année
12 juillet 1990
Edition complète



Édition de langue française

 

Communications et informations

  

Numéro d'information

Sommaire

Page

 
  

Communications

 
  

Commission

90/C 170/01

ECU

1

90/C 170/02

Prix moyens et prix représentatifs des types de vin de table sur les différentes places de commercialisation

2

90/C 170/03

Communication des décisions «Structures agricoles»

3

90/C 170/04

Communication de la Commission au titre de l'article 9 paragraphe 9 du règlement (CEE) n° 3420/83 du Conseil du 14 novembre 1983

7

90/C 170/05

Aides d'État — N 94/90 (France)

8

 
  

II Actes préparatoires

 
  

Commission

90/C 170/06

Proposition de décision du Conseil concernant la conclusion d'un protocole renouvelant l'accord de coopération entre la Communauté économique européenne et la Thaïlande concernant la production, la commercialisation et les échanges de manioc

10

90/C 170/07

Projet de protocole renouvelant l'accord de coopération entre le royaume de Thaïlande et la Communauté économique européenne concernant la production, la commercialisation et les échanges de manioc

11

90/C 170/08

Modification à la proposition de directive du Conseil modifiant la directive 84/529/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux ascenseurs mus électriquement

13

 
  

III Informations

 
  

Conseil

90/C 170/09

Avis concernant l'organisation de concours généraux

14




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