Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 162
33e année
3 juillet 1990
Edition complète

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

Conseil

90/C 162/01

Conclusions des ministres de la culture réunis au sein du Conseil du 18 mai 1990 relative au choix futur de la «ville européenne de la culture» et à la manifestation spéciale du mois culturel européen

1

90/C 162/02

Résolution du Conseil et des ministres de l'éducation réunis au sein du Conseil du 31 mai 1990 concernant l'intégration des enfants et des jeunes affectés d'un handicap dans les systèmes d'enseignement ordinaires

2

90/C 162/03

Conclusions du Conseil et des ministres de l'éducation réunis au sein du Conseil du 31 mai 1990 concernant les réunions des hauts fonctionnaires du secteur de l'éducation

4

90/C 162/04

Conclusions du Conseil et des ministres de l'éducation réunis au sein du Conseil du 31 mai 1990 sur la préparation d'une nouvelle convention concernant les écoles européennes

5

90/C 162/05

Conclusions du Conseil et des ministres de l'éducation réunis au sein du Conseil du 31 mai 1990 sur la mise en valeur de l'égalité des chances des filles et des garçons en matière d'éducation dans le contexte de la formation initiale et continue des enseignants

6

Commission

90/C 162/06

ECU

7

90/C 162/07

Application uniforme de la nomenclature combinée (NC) (Classement de marchandises)

8

90/C 162/08

Aides d'État — C 43/86 ex NN 69/86 (France)

10

90/C 162/09

Aides d'État — N 92/90 (Belgique)

12

90/C 162/10

Communication faite conformément à l'article 23 paragraphe 3 du règlement (CEE) n° 4056/86 du Conseil et à l'article 26 paragraphe 3 du règlement (CEE) n° 1017/68 du Conseil concernant les affaires n° IV/32.380 et IV/32.772 — accords Eurocorde

13

90/C 162/11

Liste des groupements et unions de groupements de producteurs reconnus dans le secteur du houblon

18

90/C 162/12

Liste des lieux de production dans le secteur du houblon

19

90/C 162/13

Liste des centres de certification du houblon et leur codification

19

90/C 162/14

Communication de la Commission faite conformément à l'article 9 paragraphe 2 de la directive 88/378/CEE du Conseil concernant la liste des organismes agréés par les États membres chargés d'effectuer l'examen «CE» de type visé à l'article 8 paragraphe 2 et à l'article 10 de la directive (sécurité des jouets)

25

II Actes préparatoires

.....

III Informations

Commission

90/C 162/15

Résultats des adjudications (aide alimentaire communautaire)

26

FR