Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 111
33e année
5 mai 1990
Edition complète

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

Commission

90/C 111/01

Ecu

1

90/C 111/02

Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (céréales)

2

90/C 111/03

Aides d'État — C 31/89 (39/89) (Espagne)

3

90/C 111/04

Aides d'État — N 91/89 (Italie)

3

90/C 111/05

Avis du Comité consultatif CECA sur les objectifs généraux «Acier» 1995 (adopté à l'unanimité lors de la 284e session du 30 mars 1990)

5

90/C 111/06

Communication de la Commission conformément à l'article 12 paragraphe 3 du règlement (CEE) n° 3896/89 du Conseil, du 18 décembre 1989, portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1990 à certains produits industriels originaires de pays en voie de développement

6

90/C 111/07

Communication de la Commission au titre de l'article 115 du traité CEE

6

90/C 111/08

Modification à la liste des établissements de Nouvelle-Zélande agréés pour l'importation de viandes fraîches dans la Communauté

7

90/C 111/09

Modification à la liste des établissements des États Unis d'Amérique agréés pour l'importation de viandes fraîches dans la Communauté

8

90/C 111/10

Liste des établissements de Pologne, agréés pour l'importation de viandes fraîches dans la Communauté

9

II Actes préparatoires

Commission

90/C 111/11

Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 79/196/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au matériel électrique utilisable en atmosphère explosible mettant en oeuvre certains modes de protection

10

90/C 111/12

Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 69/335/CEE concernant les impôts indirects frappant les rassemblements de capitaux

12

90/C 111/13

Modification à la proposition de règlement (CEE) du Conseil concernant la promotion de technologies énergétiques pour l'Europe — programme THERMIE

13

III Informations

Commission

90/C 111/14

Modification à l'avis d'adjudication de la Commission en vue de la vente a l'exportation de 10 952 657 kilogrammes de tabac emballé détenu par l'organisme d'intervention italien (AIMA) et provenant des récoltes 1986, 1987 et 1988

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